Les normes de sécurité sont actuellement en cours de mise à jour

Les normes de sécurité sont actuellement en cours de mise à jour pour la mi-août 2026. Par conséquent, les normes publiées sur le site ne sont pas nécessairement à jour. Communiquez avec Consulter Ophea à l’adresse : securite@ophea.net si vous souhaitez obtenir des copies de pages d’activités précises de l’année 2025-2026.

Modèle d’outil pour cerner et réduire les risques liés aux activités qui ne figurent pas dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation

Cet outil propose une série de questions pour aider le personnel enseignant à cerner et à réduire les risques de blessure pour l’ensemble des élèves lors d’activités qui ne figurent pas dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation (NSOAPE) ou qui n’en reprennent pas les caractéristiques.

Avant d’utiliser l’outil, consultez :

  • les autres activités des NSOAPE qui présentent des éléments similaires afin de déterminer les normes de sécurité à appliquer pour cette activité;
  • la ressource « La sécurité pour les élèves en situation de handicap », si le groupe comprend des élèves en situation de handicap;
  • les politiques de votre conseil scolaire pour connaître les autorisations ou approbations nécessaires avant de faire participer les élèves à l’activité ou de recourir à un fournisseur externe d’activités. Pour en savoir plus sur la planification d’activités avec un fournisseur externe, consulter la section « Fournisseurs d’activités externes » afin de vérifier les normes de sécurité en vigueur pour l’activité proposée.

Ce modèle de questions directrices comprend les sections suivantes :

Remarque : consultez le glossaire des NSOAPE pour obtenir la définition des termes utilisés, comme « supervision directe », « surveillance » et « instructeur ».

Planification de l’activité

  • En quoi consiste l’activité?
  • Dans quel contexte l’activité a-t-elle lieu (programme-cadre, activités intra-muros ou activités interscolaires)?
  • Où l’activité se déroule-t-elle? Par exemple : à l’école, dans la communauté.
  • Quels sont le niveau de développement, les aptitudes, la langue et l’expérience des élèves?
  • Quel est le résultat d’apprentissage visé pour les élèves participant à l’activité? Par exemple : développement d’habiletés socioémotionnelles ou d’habiletés de vie, amélioration du bien-être et du sentiment d’appartenance, développement d’habiletés transférables, liens avec le programme-cadre ou d’autres expériences d’apprentissage authentiques.

Équipement

  • Quel équipement est nécessaire pour l’activité?
    • Est-il sécuritaire? Par exemple : absence de coins pointus, de fissures ou d’échardes.
    • Est-il accessible à tous les élèves? Par exemple : ajustable, couleur à contraste élevé, tailles et textures variées.
  • Les appareils et accessoires fonctionnels (par exemple, déambulateur, fauteuil roulant, supports orthopédiques) sont-ils en bon état de fonctionnement et correctement ajustés en fonction de la taille et des besoins de mobilité de l’élève?
  • Quelles consignes sont données aux élèves pour une utilisation appropriée et sécuritaire de l’équipement?
  • Quelles mesures de sécurité sont prévues pour les élèves qui doivent déplacer de l’équipement portatif (par exemple, embarcation, paniers de disque-golf)? Par exemple : formation obligatoire, supervision directe.

Vêtements, chaussures et bijoux

  • Quels vêtements et chaussures sont nécessaires pour l’activité? Par exemple : manches longues, chaussures bien ajustées.
  • Est-ce que tous les élèves ont accès aux chaussures et vêtements requis?
  • Quelles exigences sont en place pour que les cheveux, les ongles et les bijoux ne présentent pas de risque?

Installations

  • Quelles sont les mesures de sécurité et d’accessibilité liées aux installations requises pour les élèves? Par exemple : transitions en douceur aux entrées et sorties, facilité de transition entre le trottoir et la pelouse dans les espaces extérieurs.
  • Quelles sont les informations que les élèves doivent connaître pour assurer leur sécurité et celle des autres? Par exemple : signaler une surface glissante, des débris ou une surface irrégulière.

Facteurs environnementaux (pour les activités en plein air)

  • Quelles sont les conditions environnementales (consultez la section « Météo » des NSOAPE) à prendre en compte pour la participation des élèves à l’activité?
  • Quelle est la politique de votre conseil scolaire concernant la gestion des conditions environnementales?
  • Quelles sont les informations sur les conditions environnementales que les élèves doivent connaître? Par exemple : procédures de sécurité, moyens de se protéger.

Règles et consignes particulières

Renseignements médicaux

  • Quelles procédures de sécurité sont en place pour assurer la gestion courante et l’intervention d’urgence pendant l’activité des élèves présentant des affections médicales (par exemple, asthme, anaphylaxie, diabète, épilepsie)?
  • Quelles règles et procédures de sécurité sont en place pour les élèves participant à l’activité avec des dispositifs orthopédiques ou des appareils ou accessoires fonctionnels, afin de garantir une participation sécuritaire?
  • En plus de vous, membre du personnel enseignant, qui d’autre doit connaître les besoins des élèves, les dispositifs orthopédiques et les appareils ou accessoires fonctionnels, ainsi que les affections médicales pouvant influencer leur participation? Par exemple : instructeurs, moniteurs aquatiques, sauveteurs, bénévoles, autres membres du personnel scolaire.

Politiques et procédures du conseil scolaire

Comment les politiques et procédures de votre conseil scolaire orientent-elles la planification et la mise en œuvre sécuritaire de l’activité? Exemples de politiques et procédures du conseil scolaire :

  • Codes de conduite, comme le précise la NPP 128 – Code de conduite provincial et codes de conduite des conseils scolaires
  • Commotions cérébrales, comme le précise la NPP 158 – Politiques des conseils scolaires sur les commotions cérébrales
  • Équité et inclusion
  • Sorties scolaires et transport

Préparation et conscientisation du personnel enseignant

  • Quelles options ou variantes sont offertes aux élèves qui manifestent ou expriment une réticence à participer à l’activité?
  • Quels sont les aspects de sécurité et d’accessibilité liées aux besoins sensoriels des élèves? Par exemple : espaces plus calmes et moins stimulants, selon les besoins.
  • Comment l’activité est-elle structurée pour tenir compte du nombre de participants, de l’équipement nécessaire et des installations?
  • Quel plan est en place pour que les habiletés soient enseignées selon une progression appropriée?
  • Comment l’activité est-elle structurée en fonction de l’entraînement antérieur des élèves, de leur niveau de condition physique et de la durée et de l’intensité globales de l’activité?
  • Comment assure-t-on que les élèves ont accès à une hydratation suffisante pendant l’activité pour éviter la déshydratation? Par exemple : bouteilles d’eau personnelles, fontaines à eau.
  • Qui est responsable de la supervision ou de la surveillance des élèves utilisant l’équipement?

Supervision et compétences

  • Quel type de supervision est requis pour l’activité? Par exemple : supervision directe pendant l’enseignement initial des habiletés et des consignes de sécurité, supervision sur place pour toute la durée de l’activité.
  • Qui est responsable de la supervision de l’activité? Par exemple : vous, membre du personnel enseignant, un autre membre du personnel enseignant, un membre de la direction.
  • En plus de vous, membre du personnel enseignant, qui d’autre assure l’enseignement des habiletés et des consignes de sécurité ou la supervision pour la durée de l’activité (par exemple, instructeur)? Quelles sont les qualifications, l’expérience et les connaissances requises pour offrir cet enseignement aux élèves?

Secourisme et intervention d’urgence

  • Quel équipement de premiers soins et de secourisme est nécessaire en cas d’urgence? Par exemple : trousse de premiers soins, appareil de communication fonctionnel.
  • Quel est le plan d’intervention de premiers soins en cas d’urgence de votre conseil scolaire (consultez Plan de premiers soins et intervention de secourisme) ainsi que le protocole sur les commotions cérébrales (consultez Commotions cérébrales)?
  • Quel est le plan d’action d’urgence pour gérer les évacuations et les confinements, y compris les consignes pour les élèves ayant des besoins en matière d’accessibilité? Comment cette information est-elle communiquée aux élèves?