Secondaire - Programme-cadre 2023
- Un membre du personnel enseignant doit être le responsable de la sortie/l'activité.
- Un surveillant est une personne âgée d'au moins 18 ans qui a reçu l'approbation de la direction d'école, ainsi que des instructions concernant ses responsabilités à titre de surveillant durant la sortie/l'activité.
- Consultez Gestion de risques.
- Les normes de sécurité pour cette activité doit être remise au fournisseur de l’activité avant la tenue de l’activité. Le fournisseur de l’activité doit répondre aux exigences minimales indiquées sur les normes de sécurité. Pour en savoir plus sur la planification de sorties avec des fournisseurs externes, consultez Fournisseurs d’activités externes.
Équipement
- S’assurer que tout l'équipement peut être utilisé de façon sécuritaire (par exemple, pas de coin pointu, ni fissure ou éclat de bois). Il faut demander aux élèves d’informer le membre du personnel enseignant de tout problème concernant l’équipement.
- Durant toutes les activités de planche à neige ayant lieu dans les centres de l'Ontario et hors province, les élèves doivent porter correctement un casque pour sports de neige bien ajusté (selon les instructions du fabricant), certifié selon des normes de sécurité reconnues (par exemple, ASTM F2040, CEN 1077, Snell RS98, CSA Z263.1).
- Lorsque l'équipement est loué, l'exploitant de l'installation doit fournir :
- des planches convenant à la taille et aux habiletés de chaque élève;
- des planches avec carres en bon état;
- une inspection et l'ajustement des bottes et des fixations par un technicien qualifié sur place;
- des casques pour sports de neige en bon état, certifiés selon des normes de sécurité reconnues (par exemple, ASTM F2040, CEN 1077, Snell RS 98, CSA Z263.1);
- une vérification de l'ajustement (selon les instructions du fabricant) et du port adéquat des casques loués.
Consultez la section Secourisme pour connaitre les exigences concernant l’équipement de secourisme.
Vêtements, chaussures, et bijoux
- Des vêtements et des chaussures appropriés pour une activité de plein air doivent être portés (par exemple, porter plusieurs épaisseurs de vêtements, chapeaux, mitaines ou gants). (Les directives « Comfort Tips » de la section « Safety and Risk Awareness » du site Web de l'Ontario Snow Resorts Association peuvent aider les élèves à déterminer la tenue appropriée pour participer confortablement à une activité sportive hivernale en plein air). Pas de long foulards.
- Les cheveux longs doivent être attachés. Les accessoires (par exemple, épingles à cheveux, élastiques et barrettes) servant à attacher les cheveux longs ne doivent pas poser un risque pour la sécurité.
- Les élèves ne doivent pas participer lorsque la longueur de leurs ongles leur pose un risque ou pose un risque aux autres.
Installations
- Assurez-vous que toutes les installations peuvent être utilisées de façon sécuritaire. Il faut demander aux élèves d’informer le membre du personnel enseignant de tout problème concernant les installations.
- Les installations de planche à neige commerciales offrant des zones d'enseignement appropriées (pentes douces) doivent être utilisées.
- L'endroit doit être surveillé par des membres d'une patrouille de ski reconnue.
- Le centre visité doit délimiter les endroits pour faire la planche à neige afin que les élèves connaissent les limites et les dangers de l'activité.
Facteurs environnementaux
- Lorsque les conditions environnementales peuvent poser un risque pour la sécurité des élèves (par exemple, orages [foudre] ou élèves ayant l'asthme dont le déclencheur est la qualité de l’air), le membre du personnel enseignant doit tenir compte des protocoles et des procédures de son conseil scolaire ou de son école concernant :
- les conditions météorologiques (consultez Conditions météorologiques);
- les conditions d’enneigement (par exemple, tempêtes de neige ou de glace) et la visibilité.
- Les élèves doivent recevoir des instructions sur les mesures de sécurité liées aux conditions environnementales et être sensibilisés aux moyens de se protéger (par exemple, gelures, hypothermie).
- En tout temps, les procédures du conseil en matière de conditions météorologiques constituent les normes minimales. Lorsque des normes plus strictes sont imposées (par exemple, fournisseurs externes, coordonnateurs des programmes/installations), les normes plus strictes doivent être respectées.
Règles et consignes particulières
- Surveiller les élèves dont les affections médicales (par exemple, anaphylaxie, asthme, plâtres, commotion cérébrale antérieure, orthèses) pourraient affecter la participation. Consultez Affections médicales.
- Avant de prendre part à une activité, les élèves doivent recevoir de l’information sur la prévention des commotions cérébrales durant l’activité en question, et sur les risques inhérents à l’activité (par exemple, indiquer les risques possibles et les moyens de les minimiser), ainsi que les procédures à suivre pour jouer de façon sécuritaire. Les élèves doivent connaître l’importance d’informer le membre du personnel enseignant de tout symptôme relié à une commotion cérébrale présumée.
- Quand l’activité se déroule hors du terrain de l’école, il faut consulter les politiques et procédures du conseil scolaire relativement au transport et aux excursions scolaires pour connaître la façon de communiquer aux parents/tuteurs/gardiens de l'enfant l’endroit où l’activité aura lieu, les moyens de transport qui seront utilisés, et les exigences de supervision, et pour savoir s’il est nécessaire d’obtenir l’autorisation des parents/tuteurs/gardiens de l'enfant.
- Les activités doivent être modifiées selon l’âge, les capacités, le vocabulaire et l’expérience des élèves, le nombre d'élèves, ainsi que les installations disponibles.
- Il faut tenir compte de l’entraînement préalable et de la condition physique des élèves, ainsi que de la durée et de l’intensité de l’activité physique.
- Les activités doivent se dérouler selon les habiletés enseignées.
- Toutes les habiletés doivent être enseignées en suivant un ordre approprié.
- Les activités doivent comporter des périodes d’échauffement et de récupération adéquates.
- Les élèves en mouvement ne doivent pas avoir les yeux fermés ou bandés.
- Si les élèves doivent marcher ou courir à reculons, il faut insister sur le contrôle des mouvements. Les courses à reculons sont interdites.
- Tous les élèves doivent être convenablement testés et groupés par un instructeur de planche à neige qualifié.
- Tous les élèves doivent suivre un cours obligatoire selon leur niveau d'habileté.
- Les élèves doivent connaître l'importance de contrôler ses mouvements de planche à neige en tout temps.
- Les élèves doivent faire de la planche à neige dans les endroits appropriés, tels qu'indiqués par l'instructeur.
- Pour faire de la planche à neige dans des endroits plus difficiles sur le site, un enseignement spécifique doit être donné dans ces endroits (par exemple, les bosses, la demi-lune et le parc de descente acrobatique).
- Expliquer aux élèves l’importance de vérifier la position des autres skieurs pour éviter les obstructions et les collisions.
- Tous les membres du personnel enseignant et les instructeurs doivent connaître :
- les éléments pertinents de la présente fiche d’activité;
- les risques liés à l’activité et les moyens de les réduire et de participer de façon sécuritaire.
- Une procédure permettant au membre du personnel enseignant et aux surveillants de contacter les élèves doit être établie (par exemple, un point de rencontre à une heure donnée).
- Si l’élève exprime une hésitation (verbale ou non verbale) à participer, le membre du personnel enseignant doit déterminer les causes de cette réticence. S’il est estimé qu’une hésitation pendant l’exercice pourrait présenter un risque pour l’élève, on doit lui demander de faire un exercice plus simple, ou lui donner le choix d’un rôle dans l’activité qui lui permet d’être à l’aise, y compris le choix de ne pas participer.
- Avant l’activité, le membre du personnel enseignant doit consulter la politique de son conseil scolaire sur l’équité et l’inclusion et apporter les accommodements et les modifications nécessaires pour établir un environnement d’apprentissage sécuritaire et favoriser la participation des élèves. Consultez la sous-section Intention dans la section À propos.
- Les élèves doivent avoir accès à une boisson empêchant la déshydratation (bouteilles d’eau personnelles, fontaines) avant, pendant et après toute activité physique.
- Les élèves doivent être informés qu’il est interdit d’utiliser l’équipement et le gymnase sans supervision. En plus de la communication verbale, les portes doivent être verrouillées ou des écriteaux indiquant que les élèves n’ont pas le droit d’utiliser le gymnase à moins d’être supervisés de façon appropriée doivent être installés.
Supervision
- Toutes les activités doivent être supervisées.
- Le type de supervision doit tenir compte des risques inhérents à l’activité en question. Le niveau de risque varie selon le nombre d’élèves, leurs habiletés, le type d’équipement utilisé et les conditions environnementales.
- Une supervision sur place est requise lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés.
- Une supervision générale doit être assurée par le membre du personnel enseignant lorsqu’un ou des instructeurs font l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés et assurent la surveillance.
- Une supervision générale est requise pour la durée de tous les autres aspects de l’activité (p. ex., installation ou démantèlement de l’équipement, exercices d’échauffement et de récupération, mise en pratique des habiletés et des jeux).
- Lorsqu’on fait appel à un instructeur et que le membre du personnel enseignant n’est pas directement avec l’instructeur, ce dernier doit faire l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés, et surveiller que les élèves se comportent et mettent en pratique leurs habiletés de manière sécuritaire pour la durée de l’activité.
- Un bénévole, sous la direction d’un membre du personnel enseignant, peut surveiller les activités d’éducation physique. Consultez la politique de votre conseil scolaire concernant les bénévoles qui donnent un coup de main lors des activités physiques des élèves
- Les responsabilités des membres du personnel enseignant additionnels qui assurent la supervision et des bénévoles qui assurent la surveillance doivent être clairement définies; ceux-ci doivent notamment circuler pour assurer la supervision et la surveillance de toutes les pentes et de tous les endroits utilisés par les élèves pour faire du ski, ainsi que du pavillon.
Ratios de supervision/surveillance
- 9e et 10e - 1 membre du personnel enseignant/surveillant : 15 élèves
- 11e et 12e - 1 membre du personnel enseignant/surveillant : 20 élèves
Secourisme
- Un dispositif de communication activé (par exemple, un téléphone cellulaire) doit être accessible.
Renseignements à communiquer aux parents/tuteurs/gardiens de l'enfant
- Les renseignements suivants doivent être communiqués aux parents/tuteurs :
- Le lieu de l'activité si elle se déroule à l'extérieur du terrain de l'école
- Les moyens de transport utilisés
- Le contenu du programme scolaire :
- Les groupes formés selon les habiletés
- La leçon obligatoire
- Les pistes sont déterminées par les moniteurs du centre de sports de neige selon les habiletés (par exemple, autocollants d'identification, possibilité d'augmenter le niveau)
- L'importance de s'habiller convenablement
- L'importance de se protéger du soleil
- Le code alpin du code de responsabilité de la section Safety and Risk Awareness du site Web de l'Ontario Snow Resorts Association (en anglais)
- (S'il y a lieu) l'information concernant le terrain de style libre (freestyle)
- Leur enfant doit porter correctement un casque pour sports de neige bien ajusté (selon les instructions du fabricant), certifié selon des normes de sécurité reconnues (par exemple, ASTM F2040, CEN 1077, Snell RS98, CSA Z263.1), qui convient à la planche à neige.
- Le port des protège-poignets est important
- Lorsque leur enfant utilise leur équipement personnel ou emprunte de l'équipement :
- il est important de montrer à leur enfant comment porter son casque correctement;
- une inspection effectuée par un technicien qualifié avant la tenue de l'activité est importante pour vérifier que :
- les planches à neige conviennent à la taille et aux habiletés de l'enfant;
- toutes les fixations sont en bon état et ajustées à la tension appropriée;
- toutes les fixations sont conformes aux instructions du fabricant;
- les bottes et les fixations sont compatibles.
Renseignements à communiquer aux élèves
- Avant la tenue de l'activité, revoyez les points suivants avec les élèves :
- Les procédures d'urgence
- L'importance de porter correctement un casque pour sports de neige bien ajusté (selon les instructions du fabricant), certifié selon des normes de sécurité reconnues (par exemple, ASTM F2040, CEN 1077, Snell RS98, CSA Z263.1), qui convient à la planche à neige.
- L'importance de porter des protège-poignets
- Les risques possibles liés à l'activité (par exemple, les dangers de collision avec des obstacles, notamment : arbres, pylônes de remontées, clôtures, canons à neige et équipement de damage des pistes) et les façons de les réduire et de participer à l'activité de façon sécuritaire (par exemple, regarder une vidéo sur la sécurité comme « A Little Respect: ThinkFirst »)
- Tous les élèves doivent suivre un cours obligatoire selon leur niveau d'habileté. Celui-ci doit inclure un volet sur le port et l'utilisation appropriés de l'équipement.
- Tous les élèves doivent être convenablement testés et groupés par un instructeur de planche à neige.
- L'importance de :
- faire de la planche à neige sur les pistes désignées qui conviennent aux habiletés déterminées par les moniteurs de glisse de la station de sports d'hiver;
- choisir des vêtements convenables selon l'activité et les conditions météorologiques (par exemple, pas de jeans);
- faire des pauses durant la journée pour éviter une trop grande fatigue.
- Les mesures de sécurité à suivre par temps froids (par exemple, température, refroidissement éolien) et les méthodes pour prévenir les gelures et l'hypothermie
- Les façons de se protéger contre les conditions météorologiques (par exemple, chapeau, écran solaire, verres fumés, bouteilles d'eau personnelles)
- Les activités interdites telles que les sauts et les inversions (les hanches demeurent sous la tête en tout temps)
- Le code alpin du code de responsabilité de la section Safety and Risk Awareness du site Web de l'Ontario Snow Resorts Association (en anglais)
- Les lignes directrices concernant l'utilisation du remonte-pente
- (S'il y a lieu) l'information concernant le terrain de style libre (freestyle)
Définitions
- Bénévole :
- Un adulte responsable (p. ex., aide-enseignant, membre du personnel enseignant à la retraite, élève stagiaire, parent/tuteur/gardien de l'enfant, stagiaire) approuvé par la direction d’école, qui est sous la direction d’un membre du personnel enseignant, et dont les responsabilités de surveillance ont été définies. Consultez la politique de votre conseil scolaire concernant les bénévoles qui donnent un coup de main lors des activités physiques des élèves.
- Fournisseur d'activité externe :
- Une entreprise privée, une organisation bénévole, ou une personne, qui n’est pas associée au conseil scolaire et qui possède les compétences requises pour l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés et pour assurer la surveillance au cours de l’activité.
- Instructeur :
- Une personne qui enseigne les consignes de sécurité et, les habiletés, assure la surveillance d’une activité et détient les compétences requises (p. ex., expérience, certifications). Ce rôle peut être rempli par un membre du personnel enseignant, un bénévole ou un employé d’un fournisseur externe. Un instructeur n’a pas l’autorité d’assurer la supervision.
- Membre du personnel enseignant :
- Une personne qui détient un certificat valide de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et qui est sous contrat pour le compte de l’école ou du conseil scolaire (p. ex., membre du personnel enseignant ou direction d’école). Elle est légalement responsable des élèves et elle a l’autorité et la responsabilité d’assurer la supervision.
- Personne responsable :
- Certaines activités mentionnent une personne « responsable ». Le membre du personnel enseignant est responsable de la sécurité et du bien-être des élèves à sa charge. Parfois, une autre personne peut être identifiée comme « personne responsable » dans des situations précises (par exemple, le sauveteur). La personne identifiée « responsable » de l’activité en cours doit, en consultant le membre du personnel enseignant, prendre les décisions finales concernant la sécurité des élèves.
- Supervision :
- La supervision vigilante d’une activité pour la réglementer ou la diriger. Les activités, les installations et l’équipement comportent des risques inhérents. Cependant, plus la supervision est efficace, plus la sécurité s’en trouve accrue.
- Les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation désignent trois catégories de supervision : supervision directe, supervision sur place et supervision générale. Les catégories dépendent du niveau de risque de l’activité qui est lié au nombre d’élèves, au type d’équipement utilisé, aux conditions environnementales, ainsi qu’à l’âge et au stade de développement des élèves.
- Les trois types de supervision qui sont décrits ne sont pas hiérarchisés, mais ils représentent les types de supervision qu’une activité peut nécessiter et le type de supervision qu’il est possible d’assurer selon l’activité.
- La nature de certaines activités incluses dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation (NSOAPE) fait en sorte qu’elles peuvent passer d’un type de supervision à un autre lors d’une activité (par exemple, de « supervision directe » à « supervision sur place » ou de « supervision sur place » à « supervision générale »).
- Surveillance :
- Par la surveillance, on entend l’observation, l’identification, l’action et le rapport.
- Observation : Observer attentivement les actions des élèves.
- Identification : Identifier l’élève et le comportement non sécuritaire.
- Action : Prendre les mesures appropriées pour protéger les élèves et les autres (p. ex., arrêter l’activité).
- Rapport : Aviser le membre du personnel enseignant du nom de l’élève et de son comportement non sécuritaire pour que cette personne gère la situation et donne des directives.
- Surveillant :
- Une personne qui aide un membre du personnel enseignant avec un groupe d’élèves (p. ex., bénévole, instructeur) et qui surveille les comportements des élèves pour la durée de l’activité.
- Types de supervision :
- Supervision directe :
- La supervision directe nécessite la présence physique du membre du personnel enseignant lors de l’activité; ce membre du personnel enseignant doit assurer la supervision visuelle et donner les consignes verbales pour diriger l’activité et veiller à la sécurité des élèves.
- Conditions :
- Aucune autre activité ne peut se dérouler lorsqu’une partie ou l’intégralité de l’activité nécessite une supervision directe et qu’un seul membre du personnel enseignant assure la supervision.
- La section « Supervision » de la fiche pour l’activité en question dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation décrit les parties d’une activité requérant une supervision directe.
- Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une activité, un membre du personnel enseignant doit être présent à l’activité pour en assurer la gestion et donner des consignes.
- Une activité peut nécessiter une supervision directe :
- pour la durée de l’activité;
- lors de la mise en place et du démantèlement du matériel;
- lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
- lors de la mise en pratique de l’habileté;
- lorsqu’une activité passe d’une supervision directe à une supervision sur place.
- Supervision générale :
- Le membre du personnel enseignant est à proximité de divers emplacements où se déroulent les activités des élèves, circule d’une activité à l’autre, et est accessible pour en assurer la gestion et donner les consignes de sécurité.
- Conditions :
- Le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre à des emplacements différents et est facilement accessible; sinon les élèves ont été avisés de l’endroit où il se trouve.
- Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance à divers emplacements, un membre du personnel enseignant doit être présent à proximité des endroits où se déroulent les activités, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour en assurer la gestion et donner des consignes.
- Les élèves peuvent être hors de vue pendant certaines périodes.
- Une activité ou une partie de l’activité nécessite une supervision générale :
- Lorsqu’une même activité se déroule à plus d’un emplacement (p. ex., activités de conditionnement physique);
- Lorsque deux activités ou plus nécessitant une supervision générale se déroulent à des emplacements différents (p. ex., badminton, tennis de table, handball [mur]);
- Lorsque la mise en pratique de l’habileté se déroule à un autre endroit que celui où est présent le membre du personnel enseignant (p. ex., course de fond, ski [alpin], cyclisme, excursion pédestre);
- Lorsque les activités se déroulent dans des gymnases doubles ou triples;
- Lorsque plus d’un instructeur fourni des activités à divers emplacements.
- Supervision sur place :
- Le membre du personnel enseignant est présent à un endroit où a lieu l’activité des élèves (p. ex., gymnase, terrains de sports, mur d’escalade à une installation d’un fournisseur d’activités externe, campement) pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
- Conditions :
- Lorsque plus d’une activité se déroule au même endroit, le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre et est accessible pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
- La présence momentanée dans des salles adjacentes (p. ex., salle d’équipement, remise extérieure, hangar à bateaux, tente du personnel) est considérée comme étant une supervision sur place.
- Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une ou plusieurs activités, un membre du personnel enseignant doit être présent, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour assurer la gestion et donner des consignes.
- Une activité peut nécessiter une supervision sur place :
- pour la durée de l’activité;
- lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
- lors des activités qui se déroulent à divers postes alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
- lors du déroulement de deux activités ou plus à un endroit alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
- lorsqu’une activité passe d’une supervision sur place à une supervision générale.
Tue, 08/20/24 11:24 am