Plongée sous-marine

Secondaire - Programme-cadre 2024

  • Seul le cours d'initiation à la plongée sous-marine peut être enseigné.
  • Consultez Gestion de risques.
  • Les normes de sécurité pour cette activité doit être remise au fournisseur de l’activité avant la tenue de l’activité. Le fournisseur de l’activité doit répondre aux exigences minimales indiquées sur les normes de sécurité. Pour en savoir plus sur la planification de sorties avec des fournisseurs externes, consultez Fournisseurs d’activités externes.
  • Toutes les piscines sont régies par le Règlement 565 des piscines publiques de l'Ontario. Certaines sections de ce règlement sont soulignées à cause de leur grande importance en matière de sécurité des élèves qui participent à des activités de natation.

Équipement

  • S’assurer que tout l'équipement peut être utilisé de façon sécuritaire (par exemple, pas de coin pointu, ni fissure ou éclat de bois). Il faut demander aux élèves d’informer le membre du personnel enseignant de tout problème concernant l’équipement.
  • L'équipement certifié doit être vérifié pour assurer la sécurité avant chaque cours (par exemple, le masque est étanche à l'eau, le tube d'air n'est pas obstrué).

Consultez la section Secourisme pour connaitre les exigences concernant l’équipement de secourisme.

Vêtements, chaussures, et bijoux

  • Le port d'un maillot de bain approprié est obligatoire.
  • Suivre les règlements de la piscine/fournisseur de l'activité concernant le port de bijoux.
  • Lorsque les cheveux longs posent un risque pour la sécurité, il faut les attacher. Les accessoires servant à attacher les cheveux longs (par exemple, épingles à cheveux, élastiques et barrettes) ne doivent pas poser un risque pour la sécurité.
  • Les élèves ne doivent pas participer lorsque la longueur de leurs ongles leur pose un risque ou pose un risque aux autres.

Installations

  • Pas de plongée en eau libre (par exemple, lacs, rivières, océans).
  • Il est interdit d'utiliser des piscines de l'arrière-cour.
  • Utilisez seulement les piscines publiques ou scolaires ou des piscines commerciales.
  • Assurez-vous que toutes les installations peuvent être utilisées de façon sécuritaire. Il faut demander aux élèves d’informer le membre du personnel enseignant de tout problème concernant les installations.
  • La terrasse de la piscine doit être exempte d'obstacles et d'excès d'eau.

Facteurs environnementaux

  • Lorsque les conditions environnementales peuvent poser un risque pour la sécurité des élèves (par exemple, orages [foudre] ou élèves ayant l'asthme dont le déclencheur est la qualité de l’air), le membre du personnel enseignant doit tenir compte des protocoles et des procédures de son conseil scolaire ou de son école concernant :
    • les conditions météorologiques (consultez Conditions météorologiques);
    • les insectes (par exemple, moustiques [virus du Nil occidental], tiques [maladie de Lyme] [consultez les protocoles de votre école ou conseil scolaire et le site Web du Bureau de santé]).
  • Les élèves doivent recevoir des instructions sur les mesures de sécurité liées aux conditions environnementales et être sensibilisés aux moyens de se protéger (par exemple, coups de soleil, coups de chaleur).
  • En tout temps, les procédures du conseil en matière de conditions météorologiques et d’insectes constituent les normes minimales. Lorsque des normes plus strictes sont imposées (par exemple, fournisseurs externes, coordonnateurs des programmes/installations), les normes plus strictes doivent être respectées.

Règles et consignes particulières

  • Surveiller les élèves dont les affections médicales (par exemple, anaphylaxie, asthme, plâtres, commotion cérébrale antérieure, orthèses) pourraient affecter la participation. Consultez Affections médicales.
  • Les élèves qui ont des coupures infectées ou des blessures ouvertes ne doivent pas entrer dans l'eau.
  • Informez la personne responsable présente sur la terrasse des antécédents ou des affections médicales qui pourraient affecter la sécurité des élèves dans l'eau (par exemple, diabète, asthme, problèmes cardiaques, convulsions, épilepsie, infections de l'oreille récurrentes).
  • Avant de prendre part à une activité, les élèves doivent recevoir de l’information sur la prévention des commotions cérébrales durant l’activité en question, et sur les risques inhérents à l’activité (par exemple, indiquer les risques possibles et les moyens de les minimiser), ainsi que les procédures à suivre pour jouer de façon sécuritaire. Les élèves doivent connaître l’importance d’informer le membre du personnel enseignant de tout symptôme relié à une commotion cérébrale présumée.
  • Quand l’activité se déroule hors du terrain de l’école, il faut consulter les politiques et procédures du conseil scolaire relativement au transport et aux excursions scolaires pour connaître la façon de communiquer aux parents/tuteurs/gardiens de l'enfant l’endroit où l’activité aura lieu, les moyens de transport qui seront utilisés, et les exigences de supervision, et pour savoir s’il est nécessaire d’obtenir l’autorisation des parents/tuteurs/gardiens de l'enfant.
  • Les activités doivent être modifiées selon l’âge, les capacités, le vocabulaire et l’expérience des élèves, le nombre d'élèves, ainsi que les installations disponibles.
  • Il faut tenir compte de l’entraînement préalable et de la condition physique des élèves, ainsi que de la durée et de l’intensité de l’activité physique.
  • Les activités doivent se dérouler selon les habiletés enseignées.
  • Toutes les habiletés doivent être enseignées en suivant un ordre approprié.
  • Les activités doivent comporter des périodes d’échauffement et de récupération adéquates.
  • Si l’élève exprime une hésitation (verbale ou non verbale) à participer, le membre du personnel enseignant doit déterminer les causes de cette réticence. S’il est estimé qu’une hésitation pendant l’exercice pourrait présenter un risque pour l’élève, on doit lui demander de faire un exercice plus simple, ou lui donner le choix d’un rôle dans l’activité qui lui permet d’être à l’aise, y compris le choix de ne pas participer.
  • Avant l’activité, le membre du personnel enseignant doit consulter la politique de son conseil scolaire sur l’équité et l’inclusion et apporter les accommodements et les modifications nécessaires pour établir un environnement d’apprentissage sécuritaire et favoriser la participation des élèves. Consultez la sous-section Intention dans la section À propos.
  • Les élèves doivent avoir accès à une boisson empêchant la déshydratation (bouteilles d’eau personnelles, fontaines) avant, pendant et après toute activité physique.
  • Les élèves doivent être informés qu’il est interdit d’utiliser l’équipement et le gymnase sans supervision. En plus de la communication verbale, les portes doivent être verrouillées ou des écriteaux indiquant que les élèves n’ont pas le droit d’utiliser le gymnase à moins d’être supervisés de façon appropriée doivent être installés.
  • Un cours en salle de classe doit être donné pour familiariser les élèves avec l'équipement et les mesures de sécurité.
  • Les élèves doivent respecter les règlements suivants :
    • Pas de course ou de bousculade autour de la piscine
    • Pas de gomme à mâcher
    • Pas de nourriture près ou dans la piscine
    • Se tenir loin de la zone de plongeon
    • Pas de plongeon du rebord de la terrasse si la profondeur de l'eau est inférieure à 2.8m (9 pi)
    • Pas de souliers autour de la piscine
    • Les élèves doivent demander la permission pour quitter les lieux de la piscine
  • Tous les élèves doivent rester dans l'eau peu profonde avec leur partenaire, à moins d'être accompagné par un instructeur.
  • Tous les nageurs doivent prendre une douche avant d'entrer dans l'eau.
  • La plongée sous-marine pédagogique peut comprendre des jeux organisés, des relais, etc., mais elle ne comprend pas de bain libre non organisé.
  • Les membres du personnel enseignant doivent connaître les procédures du conseil scolaire en cas d’urgence, d’accident ou de blessure à la piscine.
  • Informez les élèves des procédures d'urgence avant d'entrer dans l'eau.

Supervision

  • Toutes les activités doivent être supervisées.
  •  Le type de supervision doit tenir compte des risques inhérents à l’activité en question. Le niveau de risque varie selon le nombre d’élèves, leurs habiletés, le type d’équipement utilisé et les conditions environnementales.
  • Une supervision sur place doit être assurée par le membre du personnel enseignant lorsqu’un ou des instructeurs certifiés font l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés et assurent la surveillance.
  • Une supervision sur place est requise après l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés afin de mettre en pratique les habiletés liées à la plongée sous-marine dans la partie peu profonde.
  • Une supervision sur place est requise pour la durée de tous les autres aspects de l’activité (p. ex., aller chercher, revêtir, enlever et retourner l’équipement, exercices d’échauffement et de récupération).
  • Le membre du personnel enseignant ou un autre surveillant doit accompagner les élèves à la piscine et rester sur la terrasse.
  • Les vestiaires doivent être surveillés de près, mais jamais par les sauveteurs.
  • Lorsqu’on fait appel à un instructeur et que le membre du personnel enseignant n’est pas directement avec l’instructeur, ce dernier doit faire l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés, et surveiller que les élèves se comportent et mettent en pratique leurs habiletés de manière sécuritaire pour la durée de l’activité.
  • Un bénévole, sous la direction d’un membre du personnel enseignant, peut surveiller les activités d’éducation physique. Consultez la politique de votre conseil scolaire concernant les bénévoles qui donnent un coup de main lors des activités physiques des élèves
  • Les responsabilités des bénévoles et des membres du personnel enseignant additionnels qui surveillent l’activité doivent être clairement établies.

Consultez la section Test de natation pour connaître les ratios de supervision pour le test de natation.

Ratios de supervision pour la période d'enseignement

  • Au moins 2 instructeur de plongée sous-marine certifiés doivent être présents dans la piscine ou sur la terrasse.
  • Le ratio de supervision est de 2 instructeurs de plongée sous-marine certifiés par tranche de 40 élèves. Les deux instucteurs doivent aussi être des sauveteurs certifiés ou un sauveteur et un sauveteur adjoint.
  • Si l’on fait appel à des sauveteurs adjoints, leur nombre ne doit jamais dépasser le nombre de sauveteurs sur la terrasse.

Consultez la définition de Période d'enseignement.

Ratios de supervision pour la période récréative

  • Le ratio minimal de sauveteurs pour le nombre de baigneurs sur la terrasse et dans la piscine est :
    • 2 sauveteurs pour 1 à 125 baigneurs. Si le membre du personnel enseignant est un sauveteur certifié, il peut compter pour l’un des deux sauveteurs, éliminant ainsi le besoin d’une troisième personne.
    • 3 sauveteurs pour 126 à 250 baigneurs. Si le membre du personnel enseignant est un sauveteur certifié, il peut compter pour l’un des trois sauveteurs, éliminant ainsi le besoin d’une quatrième personne.
  • Si des sauveteurs et des sauveteurs adjoints certifiés sont en service, le ratio minimal de sauveteurs et de sauveteurs adjoints pour le nombre de baigneurs sur la terrasse et dans la piscine est :
    • 2 sauveteurs ou 1 sauveteur et 1 sauveteur adjoint pour 1 à 100 baigneurs. Si le membre du personnel enseignant est un sauveteur/sauveteur adjoint certifié, il peut superviser avec un autre sauveteur, éliminant ainsi le besoin d’une troisième personne.
    • 3 sauveteurs ou 2 sauveteurs et 1 sauveteur adjoint pour 101 à 200 baigneurs. Si le membre du personnel enseignant est un sauveteur/sauveteur adjoint certifié, il peut superviser avec deux autres sauveteurs, éliminant ainsi le besoin d’une quatrième personne.
  • Le nombre de sauveteurs adjoints ne doit jamais dépasser le nombre de sauveteurs sur la terrasse.
  • Remarque : un nageur/baigneur est une personne qui se trouve à moins de 1,8 m (6 pi) du bord de l'eau.

Consultez la définition de Période récréative.

Compétences

Consultez la section Test de natation pour connaître les exigences de compétences des moniteurs aquatiques pour le test de natation.

Compétences de l’instructeur de plongée sous-marine

  • L’instructeur de plongée sous-marine (subaquatique) doit détenir un certificat d’instructeur et un certificat valide (la date figurant sur le certificat ne doit pas remonter à plus de deux ans) de sauveteur ou de sauveteur adjoint. Lorsque l'instructeur de plongée sous-marine (subaquatique) ne détient pas de certificat de sauveteur ou de sauveteur adjoint, un sauveteur certifié doit se trouver sur la terrasse durant le cours.
  • Certificat d'instructeur de plongée sous-marine :
    • National Association of Underwater Instructors (NAUI)
    • Professional Association of Diving Instructors (PADI)
    • L’Association des conseils subaquatiques canadiens (ACSC)
  • Une copie du certificat vérifié doit être disponible à la piscine.

Compétences du sauveteur et sauveteur adjoint

  • Une personne âgée de 16 ans ou plus doit détenir un certificat de sauveteur/sauveteur adjoint valide (la date figurant sur le certificat ne doit pas remonter à plus de deux ans) émis par l’un des organismes suivants :

  • Certificats de sauveteur :

    • Société de sauvetage — Sauveteur national – Piscine
    • Un certificat équivalent approuvé par le ministère de la Santé et des Soins de longue durée
  • Certificats de sauveteur adjoint :

    • Société de sauvetage – Croix bronze
    • Un certificat équivalent approuvé par le ministère de la Santé et des Soins de longue durée
  • L’élève ne peut pas agir à titre de sauveteur/sauveteur adjoint si elle ou il participe à l’activité.

  • Une copie du certificat vérifié doit être disponible à la piscine.

Consultez la section Test de natation pour connaître les exigences de compétences des sauveteurs pour le test de natation.

Secourisme

  • Un dispositif de communication activé (par exemple, un téléphone cellulaire) doit être accessible.
  • Au moins un moniteur aquatique, un sauveteur ou un sauveteur adjoint doit posséder un minimum d'un cours de premiers soins standard valide (la date figurant sur le certificat ne doit pas remonter à plus de trois ans) d'un fournisseur réputé de l'un des organismes suivants : Ambulance Saint-Jean, Croix-Rouge canadienne, Société de sauvetage, Patrouille canadienne de ski, ou un certificat équivalent approuvé par le ministère de la Santé et des Soins de longue durée.

Test de natation

Test de natation pour activités aquatiques

  • Avant de participer à l'activité, les élèves doivent réussir le test de natation suivant dans son intégralité, dans l'ordre, sans aide et sans arrêt :
    • Entrer dans l'eau profonde (profondeur minimale de 2,75 m ou 9 pi) par roulade arrière ou avant.
    • Nager sur place pendant 1 minute.
    • Nager 50 m (164 pi) de façon continue peu importe le style de nage.
  • Le test de natation doit être supervisé par un moniteur aquatique certifié ou un sauveteur certifié (ce test est conforme à la norme Nager pour survivreMD de la Société de sauvetage).
  • Le test de natation doit être complété durant l'année scolaire au cours de laquelle l'activité a lieu.
  • Au lieu de réussir le test de natation, les élèves peuvent fournir une preuve de certification Étoile de bronze ou d’un niveau supérieur.
  • Les résultats du test de natation doivent être documentés et communiqués conformément à la politique du conseil scolaire (par exemple, à l’élève, au membre du personnel enseignant, à la direction d'école, aux parents/tuteurs/gardiens de l'enfant, aux guides d’excursion, aux sauveteurs, aux moniteurs aquatiques et au fournisseur externe [s’il y a lieu]).
  • Les élèves qui ne réussissent pas le test de natation décrit ou qui ne possèdent pas la certification indiquée ne doivent pas participer à l'activité.

Vêtements/chaussures/bijoux pour le test de natation

  • Le port d'un maillot de bain approprié est obligatoire.

Compétences du moniteur aquatique pour le test de natation pour activités aquatiques

  • Un moniteur aquatique doit être titulaire d’un certificat de moniteur aquatique et d’un certificat de sauveteur/sauveteur adjoint datant de deux ans ou moins avant la date à laquelle il est tenu d’enseigner la natation et de superviser la baignade. Lorsque le moniteur aquatique ne détient pas de certificat de sauveteur ou de sauveteur adjoint, un sauveteur certifié doit se trouver sur la terrasse pendant le test de natation.
  • Certificats de moniteur aquatique :
    • Société de sauvetage - Certificat de moniteur
    • YMCA - Certificat d’instructeur
    • Ontario Teachers Aquatic Standard (OTAS) — pour les activités ayant lieu à la piscine seulement
  • Une copie du certificat vérifié doit être disponible à la piscine.

Compétences du sauveteur et sauveteur adjoint pour le test de natation pour activités aquatiques

  • Une personne âgée de 16 ans ou plus doit détenir un certificat de sauveteur/sauveteur adjoint valide (la date figurant sur le certificat ne doit pas remonter à plus de deux ans) émis par l’un des organismes suivants :
  • Certificats de sauveteur :
    • Société de sauvetage — Sauveteur national – Piscine
    • Un certificat équivalent approuvé par le ministère de la Santé et des Soins de longue durée
  • Certificats de sauveteur adjoint :
    • Société de sauvetage – Croix bronze
    • Un certificat équivalent approuvé par le ministère de la Santé et des Soins de longue durée
  • L’élève ne peut pas agir à titre de sauveteur/sauveteur adjoint si elle ou il participe à l’activité.
  • Une copie du certificat vérifié doit être disponible à la piscine.

Ratios de supervision pour le test de natation pour activités aquatiques

  • Au moins 2 moniteurs aquatiques ou sauveteurs certifiés doivent être présents dans la piscine ou sur la terrasse.
  • Le ratio de supervision est de 2 moniteurs aquatiques ou sauveteur par tranche de 50 élèves.
  • Lorsqu’il y a entre 51 et 75 élèves, un moniteur aquatique ou sauveteur certifié supplémentaire est requis.
  • Si l’on fait appel à des sauveteurs adjoints, leur nombre ne doit jamais dépasser le nombre de sauveteurs sur la terrasse.

Définitions

  • Bénévole :
    • Un adulte responsable (p. ex., aide-enseignant, membre du personnel enseignant à la retraite, élève stagiaire, parent/tuteur/gardien de l'enfant, stagiaire) approuvé par la direction d’école, qui est sous la direction d’un membre du personnel enseignant, et dont les responsabilités de surveillance ont été définies. Consultez la politique de votre conseil scolaire concernant les bénévoles qui donnent un coup de main lors des activités physiques des élèves.
  • Fournisseur d'activité externe :
    • Une entreprise privée, une organisation bénévole, ou une personne, qui n’est pas associée au conseil scolaire et qui possède les compétences requises pour l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés et pour assurer la surveillance au cours de l’activité.
  • Gilet de sauvetage :
    • Un gilet de sauvetage homologué au Canada est conçu pour tourner une personne inconsciente ou souffrant d’une incapacité dans l’eau en position ventrale à une position dorsale. Les gilets de sauvetage ont divers niveaux de capacité de flottaison et d’autoredressement. Les gilets de sauvetage homologués au Canada sont estampillés ou portent une inscription/étiquette indiquant qu’ils sont approuvés par Transport Canada, la Garde côtière canadienne ou le ministère des Pêches et des Océans.
  • Instructeur :
    • Une personne qui enseigne les consignes de sécurité et, les habiletés, assure la surveillance d’une activité et détient les compétences requises (p. ex., expérience, certifications). Ce rôle peut être rempli par un membre du personnel enseignant, un bénévole ou un employé d’un fournisseur externe. Un instructeur n’a pas l’autorité d’assurer la supervision.
  • Membre du personnel enseignant :
    • Une personne qui détient un certificat valide de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et qui est sous contrat pour le compte de l’école ou du conseil scolaire (p. ex., membre du personnel enseignant ou direction d’école). Elle est légalement responsable des élèves et elle a l’autorité et la responsabilité d’assurer la supervision.
  • Période d'enseignement :
    • La période d'enseignement est définie comme le temps pendant lequel des activités ou des instructions sont organisées. Des exemples de temps d’instruction sont les leçons, les épreuves, les exercices et les jeux.
  • Période récréative :
    • La période récréative est définie comme le temps pendant lequel aucune activité ou instruction organisée n’a lieu.
  • Personne responsable :
    • Certaines activités mentionnent une personne « responsable ». Le membre du personnel enseignant est responsable de la sécurité et du bien-être des élèves à sa charge. Parfois, une autre personne peut être identifiée comme « personne responsable » dans des situations précises (par exemple, le sauveteur). La personne identifiée « responsable » de l’activité en cours doit, en consultant le membre du personnel enseignant, prendre les décisions finales concernant la sécurité des élèves.
  • Supervision :
    • La supervision vigilante d’une activité pour la réglementer ou la diriger. Les activités, les installations et l’équipement comportent des risques inhérents. Cependant, plus la supervision est efficace, plus la sécurité s’en trouve accrue.
    • Les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation désignent trois catégories de supervision : supervision directe, supervision sur place et supervision générale. Les catégories dépendent du niveau de risque de l’activité qui est lié au nombre d’élèves, au type d’équipement utilisé, aux conditions environnementales, ainsi qu’à l’âge et au stade de développement des élèves.
    • Les trois types de supervision qui sont décrits ne sont pas hiérarchisés, mais ils représentent les types de supervision qu’une activité peut nécessiter et le type de supervision qu’il est possible d’assurer selon l’activité.
    • La nature de certaines activités incluses dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation (NSOAPE) fait en sorte qu’elles peuvent passer d’un type de supervision à un autre lors d’une activité (par exemple, de « supervision directe » à « supervision sur place » ou de « supervision sur place » à « supervision générale »).
  • Surveillance :
    • Par la surveillance, on entend l’observation, l’identification, l’action et le rapport.
      • Observation : Observer attentivement les actions des élèves.
      • Identification : Identifier l’élève et le comportement non sécuritaire.
      • Action : Prendre les mesures appropriées pour protéger les élèves et les autres (p. ex., arrêter l’activité).
      • Rapport : Aviser le membre du personnel enseignant du nom de l’élève et de son comportement non sécuritaire pour que cette personne gère la situation et donne des directives.
  • Surveillant :
    • Une personne qui aide un membre du personnel enseignant avec un groupe d’élèves (p. ex., bénévole, instructeur) et qui surveille les comportements des élèves pour la durée de l’activité.
  • Types de supervision :
    • Supervision directe :
      • La supervision directe nécessite la présence physique du membre du personnel enseignant lors de l’activité; ce membre du personnel enseignant doit assurer la supervision visuelle et donner les consignes verbales pour diriger l’activité et veiller à la sécurité des élèves.
        • Conditions :
          • Aucune autre activité ne peut se dérouler lorsqu’une partie ou l’intégralité de l’activité nécessite une supervision directe et qu’un seul membre du personnel enseignant assure la supervision.
          • La section « Supervision » de la fiche pour l’activité en question dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation décrit les parties d’une activité requérant une supervision directe.
          • Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une activité, un membre du personnel enseignant doit être présent à l’activité pour en assurer la gestion et donner des consignes.
        • Une activité peut nécessiter une supervision directe :
          • pour la durée de l’activité;
          • lors de la mise en place et du démantèlement du matériel;
          • lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
          • lors de la mise en pratique de l’habileté;
          • lorsqu’une activité passe d’une supervision directe à une supervision sur place.
    • Supervision générale :
      • Le membre du personnel enseignant est à proximité de divers emplacements où se déroulent les activités des élèves, circule d’une activité à l’autre, et est accessible pour en assurer la gestion et donner les consignes de sécurité.
        • Conditions :
          • Le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre à des emplacements différents et est facilement accessible; sinon les élèves ont été avisés de l’endroit où il se trouve.
          • Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance à divers emplacements, un membre du personnel enseignant doit être présent à proximité des endroits où se déroulent les activités, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour en assurer la gestion et donner des consignes.
          • Les élèves peuvent être hors de vue pendant certaines périodes.
        • Une activité ou une partie de l’activité nécessite une supervision générale :
          • Lorsqu’une même activité se déroule à plus d’un emplacement (p. ex., activités de conditionnement physique);
          • Lorsque deux activités ou plus nécessitant une supervision générale se déroulent à des emplacements différents (p. ex., badminton, tennis de table, handball [mur]);
          • Lorsque la mise en pratique de l’habileté se déroule à un autre endroit que celui où est présent le membre du personnel enseignant (p. ex., course de fond, ski [alpin], cyclisme, excursion pédestre);
          • Lorsque les activités se déroulent dans des gymnases doubles ou triples;
          • Lorsque plus d’un instructeur fourni des activités à divers emplacements.
    • Supervision sur place :
      • Le membre du personnel enseignant est présent à un endroit où a lieu l’activité des élèves (p. ex., gymnase, terrains de sports, mur d’escalade à une installation d’un fournisseur d’activités externe, campement) pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
        • Conditions :
          • Lorsque plus d’une activité se déroule au même endroit, le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre et est accessible pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
          • La présence momentanée dans des salles adjacentes (p. ex., salle d’équipement, remise extérieure, hangar à bateaux, tente du personnel) est considérée comme étant une supervision sur place.
          • Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une ou plusieurs activités, un membre du personnel enseignant doit être présent, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour assurer la gestion et donner des consignes.
        • Une activité peut nécessiter une supervision sur place :
          • pour la durée de l’activité;
          • lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
          • lors des activités qui se déroulent à divers postes alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
          • lors du déroulement de deux activités ou plus à un endroit alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
          • lorsqu’une activité passe d’une supervision sur place à une supervision générale.
  • Vêtement de flottaison individuel (V.F.I.) :
    • Un V.F.I. homologué au Canada est conçu pour la navigation de plaisance. Il est généralement plus petit, moins encombrant et plus confortable que le gilet de sauvetage. Il procure une flottabilité moins grande que les gilets de sauvetage et sa capacité d’autoredressement (la capacité de tourner une personne inconsciente ou rendue inapte dans l’eau en position ventrale à une position dorsale) est limitée. Les V.F.I. homologués au Canada sont estampillés ou portent une inscription/étiquette indiquant qu’ils sont approuvés par Transport Canada, la Garde côtière canadienne ou le ministère des Pêches et des Océans.

Tue, 08/20/24 11:23 am

Ask an Expert and Frequently Asked Questions

Consulter Ophea

Des questions? Remplissez notre formulaire en ligne pour Consulter Ophea.