Secondaire - Programme-cadre 2024
- Local - Excursion de camping hivernal de plusieurs jours à moins de 2 heures avant l'arrivée des soins médicaux d'urgence* ou avec de l'aide à proximité (accès à des bâtiments chauffés).
- Éloigné - Excursion de camping hivernal de plusieurs jours à plus de 2 heures avant l'arrivée des soins médicaux d'urgence et/ou sans accès à un véhicule motorisé.
- Consultez Gestion de risques.
- Les normes de sécurité pour cette activité doit être remise au fournisseur de l’activité avant la tenue de l’activité. Le fournisseur de l’activité doit répondre aux exigences minimales indiquées sur les normes de sécurité. Pour en savoir plus sur la planification de sorties avec des fournisseurs externes, consultez Fournisseurs d’activités externes.
Équipement
- Avant le départ, vérifier que tout l'équipement nécessaire pour l'excursion est apporté et peut être utilisé de façon sécuritaire. Il faut demander aux élèves d’informer le membre du personnel enseignant de tout problème concernant l’équipement.
- Avant le départ, vérifier que tout l’équipement nécessaire pour l’excursion est rassemblé et en bon état. Il faut demander aux élèves d’informer le membre du personnel enseignant de tout problème concernant l’équipement.
- Si l’équipement utilisé n’est pas décrit dans la fiche, il faut déterminer si son usage est sécuritaire.
- Les chauffe-tentes électriques doivent être homologués CSA.
- Chaque excursion doit avoir :
- un ensemble complet de cartes de l’itinéraire indiquant les points d’accès d’urgence;
- des dispositifs de traitement de l’eau potable;
- Des abris (par exemple, quinzees et tentes prospecteur);
- Toutes les tentes prospecteur doivent avoir 2 portes ou les côtés des tentes ne doivent pas être enterrés.
- Si on utilise une tente prospecteur, il faut installer les accessoires appropriés (par exemple, piquets, piquets d’arrimage, cadres intérieurs).
- une bâche pour 4 élèves;
- une base par tente/quinze;
- des cordes;
- un réchaud de camping pour la cuisson (par exemple, propane, gaz liquide, bois) pour huit (8) élèves;
- si un poêle à bois est utilisé pour chauffer une tente prospecteur, le poêle doit être adapté à la dimension et à la configuration de la tente;
- si un poêle à bois est utilisé, il faut installer les accessoires appropriés (par exemple, tuyau de poêle, coudes supplémentaires, joint ignifuge);
- des trousses de réparation pour les équipements fréquemment utilisés (par exemple, tentes et réchauds de camping);
- une ou des hache(s) à fendre et/ou scie(s) et/ou couteau(x) de camp;
- une ou des pelle(s).
- Chaque élève doit avoir :
- une bouteille d’eau;
- un sifflet, ou un dispositif de signalisation;
- une lampe de poche ou lampe frontale;
- un sac de couchage adapté aux températures prévues pendant la durée de l’excursion, ou combiné avec une doublure de sac de couchage plus chaude;
- un matelas de mousse ou gonflable;
- au moins un sac imperméable pour garder les vêtements et le sac de couchage au sec.
- S’il faut quitter le camp, chaque élève doit aussi avoir :
- une copie de la carte de l’itinéraire indiquant clairement les points d’accès d’urgence;
- une boussole;
- au moins un dispositif d’allumage de feu dans un récipient étanche (par exemple, allumettes étanches, briquet, allume-feu de ferrocérium).
Consultez la section Secourisme pour connaitre les exigences concernant l’équipement de secourisme.
Vêtements, chaussures, et bijoux
- Avant le départ, vérifier que tous les vêtements et les chaussures nécessaires pour l'excursion sont apportés.
- Des vêtements (couches de vêtements convenables pour la saison) et des chaussures qui conviennent à l'activité, à l'emplacement et aux conditions météorologiques doivent être portés.
- Des vêtements de rechange secs, gardés dans un sac/contenant imperméable doivent être accessibles.
- Il faut enseigner l'importance de porter plusieurs épaisseurs de vêtements, incluant les vêtements et tissus convenables pour la chaleur, l'évacuation de la transpiration et le séchage rapide.
- Lorsque les cheveux longs posent un risque pour la sécurité, il faut les attacher. Les accessoires servant à attacher les cheveux longs (par exemple, épingles à cheveux, pinces et barrettes) ne doivent pas poser un risque pour la sécurité.
- Les élèves ne doivent pas participer lorsque la longueur de leurs ongles leur pose un risque ou pose un risque aux autres.
Installations
- Les installations/le site doivent convenir à l'âge et à l'expérience des campeurs.
- Obtenir des renseignements à jour concernant la sécurité de l'endroit auprès des autorités locales.
- Les bonnes pratiques environnementales et sanitaires (par exemple, routine des toilettes) doivent être enseignées.
- Les abris doivent convenir aux conditions et être bien construits.
- Pour monter une tente prospecteur, vérifier la direction du vent pour déterminer l’orientation de la tente et l’emplacement du tuyau de poêle.
- Il faut prévoir une barrière physique pour séparer la zone de couchage du poêle à bois ou du chauffage si on passe la nuit dans une tente chauffée, (par exemple, une clôture en bois ou en piquets).
- Normes pour dormir dans un quinzee :
- La température ambiante extérieure ne doit pas être supérieure à -4 degrés C.
- La neige empilée pour le quinzee doit être prélevée de diverses couches de la neige accumulée. Il faut la laisser durcir pendant au moins deux heures avant d’y creuser le quinzee.
- Des branches d’une profondeur d’au moins 6 po doivent être placées autour du sommet du dôme de neige pour guider la profondeur du creusage du quinzee.
- Durant le creusage du quinzee, l’élève qui creuse doit être sous la surveillance d’au moins une autre élève en tout temps.
- Une fois creusé, une bougie doit être allumée dans le quinzee pendant au moins 30 minutes pour permettre à une paroi de glace de se former à l’intérieur.
- Si la porte doit être recouverte, elle doit être bloquée par un objet facile à enlever en cas d’urgence (par exemple, traîneau léger, matelas de mousse, sac à dos).
- Le membre du personnel enseignant/surveillant doit vérifier le bien-être des élèves avant d’aller au lit, et au matin dès le réveil.
- Au moins deux pelles doivent être laissées à l’extérieur de chaque quinzee pendant la nuit en cas d’effondrement.
- Établir un système pour signaler aux membres du personnel enseignant/surveillants des quinzees les abris qui ont été abandonnés pendant la nuit (par exemple, drapeau, pelle sur la porte).
- Une inspection finale de chaque quinzee doit être effectuée par la personne responsable de la supervision du site avant que les élèves ne puissent dormir dans l’abri.
Facteurs environnementaux
- Lorsque les conditions environnementales peuvent poser un risque pour la sécurité des élèves (par exemple, orages [foudre] ou élèves ayant l'asthme dont le déclencheur est la qualité de l’air), le membre du personnel enseignant doit tenir compte des protocoles et des procédures de son conseil scolaire ou de son école concernant :
- les conditions météorologiques (consultez Conditions météorologiques);
- les conditions d’enneigement (par exemple, tempêtes de neige ou de glace) et la visibilité.
- Les élèves doivent recevoir des instructions sur les mesures de sécurité liées aux conditions environnementales et être sensibilisés aux moyens de se protéger (par exemple, gelures, hypothermie).
- En tout temps, les procédures du conseil en matière de conditions météorologiques constituent les normes minimales. Lorsque des normes plus strictes sont imposées (par exemple, fournisseurs externes, coordonnateurs des programmes/installations), les normes plus strictes doivent être respectées.
Règles et consignes particulières
- Surveiller les élèves dont les affections médicales (par exemple, anaphylaxie, asthme, plâtres, commotion cérébrale antérieure, orthèses) pourraient affecter la participation. Consultez Affections médicales.
- Avant de prendre part à une activité, les élèves doivent recevoir de l’information sur la prévention des commotions cérébrales durant l’activité en question, et sur les risques inhérents à l’activité (par exemple, indiquer les risques possibles et les moyens de les minimiser), ainsi que les procédures à suivre pour jouer de façon sécuritaire. Les élèves doivent connaître l’importance d’informer le membre du personnel enseignant de tout symptôme relié à une commotion cérébrale présumée.
- Quand l’activité se déroule hors du terrain de l’école, il faut consulter les politiques et procédures du conseil scolaire relativement au transport et aux excursions scolaires pour connaître la façon de communiquer aux parents/tuteurs/gardiens de l'enfant l’endroit où l’activité aura lieu, les moyens de transport qui seront utilisés, et les exigences de supervision, et pour savoir s’il est nécessaire d’obtenir l’autorisation des parents/tuteurs/gardiens de l'enfant.
- Les activités doivent être modifiées selon l’âge, les capacités, le vocabulaire et l’expérience des élèves, le nombre d'élèves, ainsi que les installations disponibles.
- Il faut tenir compte de l’entraînement préalable et de la condition physique des élèves, ainsi que de la durée et de l’intensité de l’activité physique.
- Les élèves doivent être informés qu’il est interdit d’utiliser l’équipement et le gymnase sans supervision. En plus de la communication verbale, les portes doivent être verrouillées ou des écriteaux indiquant que les élèves n’ont pas le droit d’utiliser le gymnase à moins d’être supervisés de façon appropriée doivent être installés.
- Les activités doivent se dérouler selon les habiletés enseignées.
- Toutes les habiletés doivent être enseignées en suivant un ordre approprié.
- Les élèves doivent connaître les attentes concernant les procédures d'urgence et le signal de rassemblement.
- Un arrangement systématique pour les déplacements en groupe et la communication doit être établi.
- Ne pas voyager à la noirceur, sauf en cas d'urgence.
- Établir un système pour dénombrer les élèves (par exemple, système de jumelage).
- La direction d'école, ainsi que chacun des membres du personnel enseignant (et des guides d'excursion s'il y a lieu) qui participent à l'excursion doivent avoir : une carte du trajet et un itinéraire de l'excursion, incluant un plan de mesures d'urgence (par exemple, voie hiérarchique, plan d'évacuation d'urgence, points d'accès d'urgence, numéros de téléphone locaux en cas d'urgence).
- Une quantité adéquate d'aliments nutritifs conservés, emballés selon un poids convenable pour le transport.
- Une quantité suffisante d’eau potable (le groupe doit avoir un moyen de purifier l’eau et doit connaître les sources d’eau avant l’excursion) doit être apportée.
- Les élèves doivent recevoir des instructions et démontrer leur compétence quant à l’utilisation de haches à fendre, de couteaux de camping et de scies avant l’excursion.
- Une procédure pour évacuer le quinzee ou la tente prospecteur (par exemple, un système de jumelage pour quitter l’abri pendant la nuit) doit être établie. Les élèves doivent être informés de la procédure d’évacuation de l’abri en cas d’urgence (par exemple en cas d’incendie ou d’effondrement du quinzee ou de la tente).
- La nuit, un élève ne doit pas être laissé seul dans un quinzee ou une tente prospecteur. Un minimum de deux (2) et un maximum de quatre (4) élèves doivent dormir dans chaque quinzee.
- Une inspection finale de chaque quinzee ou tente prospecteur doit être effectuée par le guide d’excursion avant que les élèves ne puissent y passer la nuit.
- Avant chaque nuit, les guides d’excursion doivent vérifier la stabilité et la solidité des arceaux ou de la structure interne de chaque tente.
- Aucune flamme nue n’est permise dans ou près des abris.
- Lorsqu’un poêle à bois est utilisé pour chauffer une tente prospecteur, celui-ci doit être conçu pour la dimension et la configuration de la tente, et les instructions du fabricant quant à son installation et son utilisation doivent être suivies.
- Les guides d’excursion doivent être responsables de l’installation correcte des tentes et des poêles.
- Tout adulte agissant en qualité de surveillant, formé et dirigé par le guide d’excursion, est autorisé à s’occuper du poêle à bois.
- Les élèves peuvent remplir un poêle à bois sous la surveillance d'un surveillant seulement après avoir reçu des instructions et démontré leur capacité à le faire.
- Une pelle et un contenant de neige/sable/terre ou une couverture anti-feu doivent être placés à proximité du poêle en cas d’incendie.
- Le guide d’excursion, le membre du personnel enseignant ou surveillant ayant les connaissances, les compétences et l’expérience et étant approuvé par le guide d’excursion et la direction d’école ou le conseil scolaire, doit vérifier les sources de chaleur et surveiller leur utilisation quotidienne.
- Des mesures de sécurité pour la cuisson sur un feu de camp, un poêle à bois (tente prospecteur) ou un réchaud de camping doivent être établies.
- Les élèves doivent recevoir des instructions et démontrer leur compétence quant à l’utilisation en toute sécurité des appareils de cuisson avant de les utiliser.
- Toute cuisson sur un poêle à bois doit être faite dans des casseroles, et non directement sur la table de cuisson.
Supervision
- Toutes les activités doivent être supervisées.
- Le type de supervision doit tenir compte des risques inhérents à l’activité en question. Le niveau de risque varie selon le nombre d’élèves, leurs habiletés, le type d’équipement utilisé et les conditions environnementales.
- Une supervision sur place est requise lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés.
- Pour remplir et allumer les réchauds, allumer des feux de camp, préparer des repas sur des réchauds de camping ou des feux de camp ouverts, et utiliser des scies, haches et de couteaux de camping :
- Une supervision sur place doit être assurée par le membre du personnel enseignant lorsqu’un ou des instructeurs font l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés et assurent la surveillance.
- Une supervision directe est requise lorsque les élèves :
- remplissent et allument un réchaud de camping;
- allument un feu de camp;
- préparent des repas sur des réchauds de camping ou des feux de camp ouverts;
- utilisent une hache, une scie ou un couteau de camping.
- Une supervision sur place est requise après que les élèves ont démontré leur capacité à :
- préparer des repas sur des réchauds de camping ou des feux de camp ouverts;
- utiliser une hache et un couteau de camping.
- Une supervision sur place est requise pour la durée de tous les autres aspects de l’activité (p. ex., pauses de repos ou de collation).
- Lorsqu’on fait appel à un instructeur et que le membre du personnel enseignant n’est pas directement avec l’instructeur, ce dernier doit faire l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés, et surveiller que les élèves se comportent et mettent en pratique leurs habiletés de manière sécuritaire pour la durée de l’activité.
- Un bénévole, sous la direction d’un membre du personnel enseignant, peut surveiller les activités d’éducation physique. Consultez la politique de votre conseil scolaire concernant les bénévoles qui donnent un coup de main lors des activités physiques des élèves
- Les responsabilités des bénévoles et des membres du personnel enseignant additionnels qui surveillent l’activité doivent être clairement établies.
Ratio de supervision/surveillance
- 1 membre du personnel enseignant/surveillant pour 8 élèves pour le camping avec coucher sur un site éloigné.
- 1 membre du personnel enseignant/surveillant pour 12 élèves pour le camping avec coucher sur un site local.
Secourisme
- Un dispositif de communication activé (par exemple, un téléphone satellite ou cellulaire, ou un service de messagerie GPS par satellite) qui convient aux activités et aux lieux est accessible. Ce dispositif doit être entretenu, imperméabilisé, protégé et dédié aux communications avec les services d'urgence seulement. Le numéro de téléphone de l'appareil et les numéros de téléphone des services d'urgence et des personnes à contacter de l'école (par exemple, la direction d'école) doivent se trouver avec le téléphone.
- Au moins membre du personnel enseignant, guides d’excursion ou surveillants doit détenir au minimum un certificat de premiers soins standard émis par un fournisseur réputé (par exemple, Ambulance Saint-Jean, Croix-Rouge canadienne, Société de sauvetage) pour des excursions locales.
- Au moins un membre du personnel enseignant, un guide d’excursion ou un surveillant doit posséder un certificat de secourisme en milieu sauvage avancé valide parmi les suivants pour des excursions éloignées:
- Secourisme en milieu sauvage avancé de WMA
- Secourisme en milieu sauvage niveau 3 de l’Ambulance Saint-Jean
- Secourisme en milieu sauvage et éloigné — avancé de la Croix-Rouge canadienne
- Un certificat équivalent à ceux mentionnés ci-dessus.
Définitions
- Bénévole :
- Un adulte responsable (p. ex., aide-enseignant, membre du personnel enseignant à la retraite, élève stagiaire, parent/tuteur/gardien de l'enfant, stagiaire) approuvé par la direction d’école, qui est sous la direction d’un membre du personnel enseignant, et dont les responsabilités de surveillance ont été définies. Consultez la politique de votre conseil scolaire concernant les bénévoles qui donnent un coup de main lors des activités physiques des élèves.
- Fournisseur d'activité externe :
- Une entreprise privée, une organisation bénévole, ou une personne, qui n’est pas associée au conseil scolaire et qui possède les compétences requises pour l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés et pour assurer la surveillance au cours de l’activité.
- Guide d’excursion :
- Une personne qui détient les certifications, les connaissances et les habiletés liées au parcours et à l’activité. Ce rôle peut être rempli par un membre du personnel enseignant, un bénévole ou un employé d’un fournisseur d’activité externe sous l’approbation de l’école ou du conseil scolaire. Les responsabilités des guides d’excursion quant à la surveillance doivent avoir été définies.
- Instructeur :
- Une personne qui enseigne les consignes de sécurité et, les habiletés, assure la surveillance d’une activité et détient les compétences requises (p. ex., expérience, certifications). Ce rôle peut être rempli par un membre du personnel enseignant, un bénévole ou un employé d’un fournisseur externe. Un instructeur n’a pas l’autorité d’assurer la supervision.
- Membre du personnel enseignant :
- Une personne qui détient un certificat valide de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et qui est sous contrat pour le compte de l’école ou du conseil scolaire (p. ex., membre du personnel enseignant ou direction d’école). Elle est légalement responsable des élèves et elle a l’autorité et la responsabilité d’assurer la supervision.
- Personne responsable :
- Certaines activités mentionnent une personne « responsable ». Le membre du personnel enseignant est responsable de la sécurité et du bien-être des élèves à sa charge. Parfois, une autre personne peut être identifiée comme « personne responsable » dans des situations précises (par exemple, le sauveteur). La personne identifiée « responsable » de l’activité en cours doit, en consultant le membre du personnel enseignant, prendre les décisions finales concernant la sécurité des élèves.
- Supervision :
- La supervision vigilante d’une activité pour la réglementer ou la diriger. Les activités, les installations et l’équipement comportent des risques inhérents. Cependant, plus la supervision est efficace, plus la sécurité s’en trouve accrue.
- Les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation désignent trois catégories de supervision : supervision directe, supervision sur place et supervision générale. Les catégories dépendent du niveau de risque de l’activité qui est lié au nombre d’élèves, au type d’équipement utilisé, aux conditions environnementales, ainsi qu’à l’âge et au stade de développement des élèves.
- Les trois types de supervision qui sont décrits ne sont pas hiérarchisés, mais ils représentent les types de supervision qu’une activité peut nécessiter et le type de supervision qu’il est possible d’assurer selon l’activité.
- La nature de certaines activités incluses dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation (NSOAPE) fait en sorte qu’elles peuvent passer d’un type de supervision à un autre lors d’une activité (par exemple, de « supervision directe » à « supervision sur place » ou de « supervision sur place » à « supervision générale »).
- Surveillance :
- Par la surveillance, on entend l’observation, l’identification, l’action et le rapport.
- Observation : Observer attentivement les actions des élèves.
- Identification : Identifier l’élève et le comportement non sécuritaire.
- Action : Prendre les mesures appropriées pour protéger les élèves et les autres (p. ex., arrêter l’activité).
- Rapport : Aviser le membre du personnel enseignant du nom de l’élève et de son comportement non sécuritaire pour que cette personne gère la situation et donne des directives.
- Surveillant :
- Une personne qui aide un membre du personnel enseignant avec un groupe d’élèves (p. ex., bénévole, instructeur) et qui surveille les comportements des élèves pour la durée de l’activité.
- Types de supervision :
- Supervision directe :
- La supervision directe nécessite la présence physique du membre du personnel enseignant lors de l’activité; ce membre du personnel enseignant doit assurer la supervision visuelle et donner les consignes verbales pour diriger l’activité et veiller à la sécurité des élèves.
- Conditions :
- Aucune autre activité ne peut se dérouler lorsqu’une partie ou l’intégralité de l’activité nécessite une supervision directe et qu’un seul membre du personnel enseignant assure la supervision.
- La section « Supervision » de la fiche pour l’activité en question dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation décrit les parties d’une activité requérant une supervision directe.
- Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une activité, un membre du personnel enseignant doit être présent à l’activité pour en assurer la gestion et donner des consignes.
- Une activité peut nécessiter une supervision directe :
- pour la durée de l’activité;
- lors de la mise en place et du démantèlement du matériel;
- lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
- lors de la mise en pratique de l’habileté;
- lorsqu’une activité passe d’une supervision directe à une supervision sur place.
- Supervision générale :
- Le membre du personnel enseignant est à proximité de divers emplacements où se déroulent les activités des élèves, circule d’une activité à l’autre, et est accessible pour en assurer la gestion et donner les consignes de sécurité.
- Conditions :
- Le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre à des emplacements différents et est facilement accessible; sinon les élèves ont été avisés de l’endroit où il se trouve.
- Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance à divers emplacements, un membre du personnel enseignant doit être présent à proximité des endroits où se déroulent les activités, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour en assurer la gestion et donner des consignes.
- Les élèves peuvent être hors de vue pendant certaines périodes.
- Une activité ou une partie de l’activité nécessite une supervision générale :
- Lorsqu’une même activité se déroule à plus d’un emplacement (p. ex., activités de conditionnement physique);
- Lorsque deux activités ou plus nécessitant une supervision générale se déroulent à des emplacements différents (p. ex., badminton, tennis de table, handball [mur]);
- Lorsque la mise en pratique de l’habileté se déroule à un autre endroit que celui où est présent le membre du personnel enseignant (p. ex., course de fond, ski [alpin], cyclisme, excursion pédestre);
- Lorsque les activités se déroulent dans des gymnases doubles ou triples;
- Lorsque plus d’un instructeur fourni des activités à divers emplacements.
- Supervision sur place :
- Le membre du personnel enseignant est présent à un endroit où a lieu l’activité des élèves (p. ex., gymnase, terrains de sports, mur d’escalade à une installation d’un fournisseur d’activités externe, campement) pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
- Conditions :
- Lorsque plus d’une activité se déroule au même endroit, le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre et est accessible pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
- La présence momentanée dans des salles adjacentes (p. ex., salle d’équipement, remise extérieure, hangar à bateaux, tente du personnel) est considérée comme étant une supervision sur place.
- Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une ou plusieurs activités, un membre du personnel enseignant doit être présent, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour assurer la gestion et donner des consignes.
- Une activité peut nécessiter une supervision sur place :
- pour la durée de l’activité;
- lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
- lors des activités qui se déroulent à divers postes alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
- lors du déroulement de deux activités ou plus à un endroit alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
- lorsqu’une activité passe d’une supervision sur place à une supervision générale.
Fri, 10/18/24 08:00 am
