Élémentaire - Programme-cadre 2024
- Consultez Gestion de risques.
- Les normes de sécurité pour cette activité doit être remise au fournisseur de l’activité avant la tenue de l’activité. Le fournisseur de l’activité doit répondre aux exigences minimales indiquées sur les normes de sécurité. Pour en savoir plus sur la planification de sorties avec des fournisseurs externes, consultez Fournisseurs d’activités externes.
Règles et consignes particulières
- Toutes les sorties de plein air doivent être approuvées par la direction d'école.
- L'approbation se fait après avoir examiné : l'itinéraire, la pertinence des activités de la sortie selon le programme-cadre, la durée du déplacement, les facteurs de sécurité, la supervision prévue, l'âge des élèves (Consultez la politique du conseil scolaire concernant les sorties).
- Consultez la politique du conseil scolaire concernant le nombre de jours maximal permis pour les sorties de plein air. Un membre du personnel enseignant doit être nommé le responsable de la sortie.
- Les formulaires de consentement des parents/tuteurs doivent être reçus avant la tenue d'une activité de camping/natation/canot/randonnée pédestre.
- Les renseignements indiqués sur le formulaire de consentement des parents/tuteurs doivent inclure : l'itinéraire incluant les dates, les trajets, les endroits, les coordonnées, le lien entre l'activité et le programme-cadre, la supervision prévue, le coût par élève, le comportement exigé, les risques inhérents, et s'il y a lieu, les renseignements concernant la rencontre de parents/tuteurs.
- Lors d'une situation d'urgence, (par exemple, foudre, conditions météorologiques extrêmes, urgence médicale) le membre du personnel enseignant doit suivre le protocole du conseil scolaire. Si la sortie à lieu à une installation de plein air où le protocole en place est plus exigeante que celui du conseil scolaire, le protocole de l'installation de plein air doit être suivi.
- Pour toutes les sorties avec transport, une liste d'élèves présents dans chaque véhicule, ainsi qu'une liste des conducteurs et des plaques d'immatriculation des véhicules utilisés doit être laissée à l'école. Les membres du personnel enseignants/surveillants auront aussi une copie de cette liste durant la sortie.
- Pour les sorties avec hébergement pour la nuit, les élèves doivent fournir des renseignements médicaux aux membres du personnel enseignants/surveillants.
- Consulter la politique de votre conseil scolaire concernant les élèves qui ont des besoins diététiques spéciaux et ceux qui prennent des médicaments.
- Les membres du personnel enseignant et les guides d'excursion/instructeurs doivent:
- observer et s'adapter aux conditions météorologiques et nautiques changeantes avant et durant l'excursion; et
- annuler, reporter ou modifier l'excursion si les conditions créent un niveau de risque élevé pour la sécurité des élèves (par exemple, vents, température, orages, brouillard).
- Les membres du personnel enseignant/surveillants de la sortie doivent avoir une liste des coordonnées/numéros d'urgence des parents/tuteurs.
- Avant la sortie, les membres du personnel enseignant/sureillants doivent planifier l'accès à des soins médicaux d'urgence.
- Les élèves doivent recevoir une liste des vêtements et des effets personnels recommandés pour l'activité en question.
- Si la sortie combine deux activités, il faut consulter les fiches de chacune des activités en question.
Définitions
- Membre du personnel enseignant :
- Une personne qui détient un certificat de l'Ordre des enseignantes et des enseignants de l'Ontario, employée de l'école/du conseil scolaire. Le membre du personnel enseignant est légalement responsable des élèves.
- Fournisseur d'activité externe :
- Une entreprise privée, une organisation bénévole, ou une personne, qui n’est pas associée au conseil scolaire et qui possède les compétences requises pour l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés et pour assurer la surveillance au cours de l’activité.
- Guide d’excursion :
- Une personne qui détient les certifications, les connaissances et les habiletés liées au parcours et à l’activité. Ce rôle peut être rempli par un membre du personnel enseignant, un bénévole ou un employé d’un fournisseur d’activité externe sous l’approbation de l’école ou du conseil scolaire. Les responsabilités des guides d’excursion quant à la surveillance doivent avoir été définies.
- Instructeur :
- Une personne qui enseigne les consignes de sécurité et, les habiletés, assure la surveillance d’une activité et détient les compétences requises (p. ex., expérience, certifications). Ce rôle peut être rempli par un membre du personnel enseignant, un bénévole ou un employé d’un fournisseur externe. Un instructeur n’a pas l’autorité d’assurer la supervision.
- Bénévole :
- Un adulte responsable (p. ex., aide-enseignant, membre du personnel enseignant à la retraite, élève stagiaire, parent/tuteur/gardien de l'enfant, stagiaire) approuvé par la direction d’école, qui est sous la direction d’un membre du personnel enseignant, et dont les responsabilités de surveillance ont été définies. Consultez la politique de votre conseil scolaire concernant les bénévoles qui donnent un coup de main lors des activités physiques des élèves.
- Personne responsable :
- Certaines activités mentionnent une personne « responsable ». Le membre du personnel enseignant est responsable de la sécurité et du bien-être des élèves à sa charge. Parfois, une autre personne peut être identifiée comme « personne responsable » dans des situations précises (par exemple, le sauveteur). La personne identifiée « responsable » de l’activité en cours doit, en consultant le membre du personnel enseignant, prendre les décisions finales concernant la sécurité des élèves.
- Sauveteur, sauveteur adjoint et moniteur aquatique :
- Consultez la section Compétences.
- Surveillant/superviseur :
- Un membre du personnel enseignant, un parent/tuteur/gardien de l'enfant, un bénévole, ou un guide d'excursion. Ce terme est utilisé dans le cadre des ratios de supervision.
- Supervision :
- La supervision vigilante d’une activité pour la réglementer ou la diriger. Les activités, les installations et l’équipement comportent des risques inhérents. Cependant, plus la supervision est efficace, plus la sécurité s’en trouve accrue.
- Les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation désignent trois catégories de supervision : supervision directe, supervision sur place et supervision générale. Les catégories dépendent du niveau de risque de l’activité qui est lié au nombre d’élèves, au type d’équipement utilisé, aux conditions environnementales, ainsi qu’à l’âge et au stade de développement des élèves.
- Les trois types de supervision qui sont décrits ne sont pas hiérarchisés, mais ils représentent les types de supervision qu’une activité peut nécessiter et le type de supervision qu’il est possible d’assurer selon l’activité.
- La nature de certaines activités incluses dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation (NSOAPE) fait en sorte qu’elles peuvent passer d’un type de supervision à un autre lors d’une activité (par exemple, de « supervision directe » à « supervision sur place » ou de « supervision sur place » à « supervision générale »).
- Types de supervision :
- Supervision directe :
- La supervision directe nécessite la présence physique du membre du personnel enseignant lors de l’activité; ce membre du personnel enseignant doit assurer la supervision visuelle et donner les consignes verbales pour diriger l’activité et veiller à la sécurité des élèves.
- Conditions :
- Aucune autre activité ne peut se dérouler lorsqu’une partie ou l’intégralité de l’activité nécessite une supervision directe et qu’un seul membre du personnel enseignant assure la supervision.
- La section « Supervision » de la fiche pour l’activité en question dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation décrit les parties d’une activité requérant une supervision directe.
- Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une activité, un membre du personnel enseignant doit être présent à l’activité pour en assurer la gestion et donner des consignes.
- Une activité peut nécessiter une supervision directe :
- pour la durée de l’activité;
- lors de la mise en place et du démantèlement du matériel;
- lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
- lors de la mise en pratique de l’habileté;
- lorsqu’une activité passe d’une supervision directe à une supervision sur place.
- Supervision générale :
- Le membre du personnel enseignant est à proximité de divers emplacements où se déroulent les activités des élèves, circule d’une activité à l’autre, et est accessible pour en assurer la gestion et donner les consignes de sécurité.
- Conditions :
- Le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre à des emplacements différents et est facilement accessible; sinon les élèves ont été avisés de l’endroit où il se trouve.
- Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance à divers emplacements, un membre du personnel enseignant doit être présent à proximité des endroits où se déroulent les activités, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour en assurer la gestion et donner des consignes.
- Les élèves peuvent être hors de vue pendant certaines périodes.
- Une activité ou une partie de l’activité nécessite une supervision générale :
- Lorsqu’une même activité se déroule à plus d’un emplacement (p. ex., activités de conditionnement physique);
- Lorsque deux activités ou plus nécessitant une supervision générale se déroulent à des emplacements différents (p. ex., badminton, tennis de table, handball [mur]);
- Lorsque la mise en pratique de l’habileté se déroule à un autre endroit que celui où est présent le membre du personnel enseignant (p. ex., course de fond, ski [alpin], cyclisme, excursion pédestre);
- Lorsque les activités se déroulent dans des gymnases doubles ou triples;
- Lorsque plus d’un instructeur fourni des activités à divers emplacements.
- Supervision sur place :
- Le membre du personnel enseignant est présent à un endroit où a lieu l’activité des élèves (p. ex., gymnase, terrains de sports, mur d’escalade à une installation d’un fournisseur d’activités externe, campement) pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
- Conditions :
- Lorsque plus d’une activité se déroule au même endroit, le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre et est accessible pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
- La présence momentanée dans des salles adjacentes (p. ex., salle d’équipement, remise extérieure, hangar à bateaux, tente du personnel) est considérée comme étant une supervision sur place.
- Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une ou plusieurs activités, un membre du personnel enseignant doit être présent, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour assurer la gestion et donner des consignes.
- Une activité peut nécessiter une supervision sur place :
- pour la durée de l’activité;
- lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
- lors des activités qui se déroulent à divers postes alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
- lors du déroulement de deux activités ou plus à un endroit alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
- lorsqu’une activité passe d’une supervision sur place à une supervision générale.
Thu, 10/17/24 08:08 am
