Mise à jour de mi-année aux normes de sécurité pour des activités d’escalade

Une révision de mi-année fut faite à certaines activités d’escalade concernant le port de casque. Veuillez consultez Mise à jour de mi-année aux normes de sécurité pour des activités d’escalade pour de plus amples renseignements..

Cyclisme

Élémentaire - Programme-cadre 2024

  • Le cyclisme a lieu sur des surfaces pavées (par exemple, trottoirs, pistes cyclables, et routes).
  • Si l'activité de cyclisme comprend aussi un volet hors route, consultez la fiche d'activité Vélo de montagne.
  • Consultez Gestion de risques.
  • Les normes de sécurité pour cette activité doit être remise au fournisseur de l’activité avant la tenue de l’activité. Le fournisseur de l’activité doit répondre aux exigences minimales indiquées sur les normes de sécurité. Pour en savoir plus sur la planification de sorties avec des fournisseurs externes, consultez Fournisseurs d’activités externes.

Équipement

  • S’assurer que tout l'équipement peut être utilisé de façon sécuritaire (par exemple, pas de coin pointu, ni fissure ou éclat de bois). Il faut demander aux élèves d’informer le membre du personnel enseignant de tout problème concernant l’équipement.
  • Les énoncés suivants concernent les vélos des élèves, même s'ils sont empruntés ou loués :
    • l'équipement doit respecter les règlements internes locaux
    • l'élève doit inspecter son vélo et vérifier que les freins fonctionnent bien et que les pneus sont bien gonflés.
    • la taille du vélo doit convenir au cycliste
  • Les élèves doivent porter correctement un casque de vélo bien ajusté (selon les instructions du fabricant), certifié selon des normes de sécurité reconnues (par exemple, CSA, CSPC, Snell, ASTM, BSI, AS).
  • Le membre du personnel enseignant doit transporter :
    • une trousse de dépannage de cyclisme
    • une pompe
    • un appareil de signalisation (par exemple, un sifflet)
    • une trousse de premiers soins

Vêtements, chaussures, et bijoux

  • Des vêtements et des chaussures appropriés doivent être portés. Les vêtements ne doivent pas entraver le fonctionnement approprié de la chaîne de bicyclette. Les vêtements doivent convenir à l'activité de plein air. Pas de chaussures à bouts ouverts ou de sandales.
  • Lorsque les cheveux longs posent un risque pour la sécurité, il faut les attacher. Les accessoires servant à attacher les cheveux longs (par exemple, épingles à cheveux, élastiques et barrettes) ne doivent pas poser un risque pour la sécurité.
  • Les élèves ne doivent pas participer lorsque la longueur de leurs ongles leur pose un risque ou pose un risque aux autres.

Installations

  • Assurez-vous que toutes les installations peuvent être utilisées de façon sécuritaire. Il faut demander aux élèves d’informer le membre du personnel enseignant de tout problème concernant les installations.
  • Choisissez le trajet attentivement et tenez compte de la surface de la route et de sa longueur, de l'inclinaison des pentes, de la fréquence de la circulation, de la complexité des intersections et des traversées de voies à niveau.
  • Avant de suivre un trajet pour la première fois avec les élèves, le membre du personnel enseignant/surveillant doit le parcourir afin de s'assurer qu'il est convenable et sécuritaire.
  • Donnez aux élèves une carte routière ou des indications claires.

Facteurs environnementaux

  • Lorsque les conditions environnementales peuvent poser un risque pour la sécurité des élèves (par exemple, orages [foudre] ou élèves ayant l'asthme dont le déclencheur est la qualité de l’air), le membre du personnel enseignant doit tenir compte des protocoles et des procédures de son conseil scolaire ou de son école concernant :
    • les conditions météorologiques (consultez Conditions météorologiques);
    • les insectes (par exemple, moustiques [virus du Nil occidental], tiques [maladie de Lyme] [consultez les protocoles de votre école ou conseil scolaire et le site Web du Bureau de santé]).
  • Les élèves doivent recevoir des instructions sur les mesures de sécurité liées aux conditions environnementales et être sensibilisés aux moyens de se protéger (par exemple, coups de soleil, coups de chaleur).
  • En tout temps, les procédures du conseil en matière de conditions météorologiques et d’insectes constituent les normes minimales. Lorsque des normes plus strictes sont imposées (par exemple, fournisseurs externes, coordonnateurs des programmes/installations), les normes plus strictes doivent être respectées.

Règles et consignes particulières

  • Surveiller les élèves dont les affections médicales (par exemple, anaphylaxie, asthme, plâtres, commotion cérébrale antérieure, orthèses) pourraient affecter la participation. Consultez Affections médicales.
  • Avant de prendre part à une activité, les élèves doivent recevoir de l’information sur la prévention des commotions cérébrales durant l’activité en question, et sur les risques inhérents à l’activité (par exemple, indiquer les risques possibles et les moyens de les minimiser), ainsi que les procédures à suivre pour jouer de façon sécuritaire. Les élèves doivent connaître l’importance d’informer le membre du personnel enseignant de tout symptôme relié à une commotion cérébrale présumée.
  • Quand l’activité se déroule hors du terrain de l’école, il faut consulter les politiques et procédures du conseil scolaire relativement au transport et aux excursions scolaires pour connaître la façon de communiquer aux parents/tuteurs/gardiens de l'enfant l’endroit où l’activité aura lieu, les moyens de transport qui seront utilisés, et les exigences de supervision, et pour savoir s’il est nécessaire d’obtenir l’autorisation des parents/tuteurs/gardiens de l'enfant.
  • Les activités doivent être modifiées selon l’âge, les capacités, le vocabulaire et l’expérience des élèves, le nombre d'élèves, ainsi que les installations disponibles.
  • Il faut tenir compte de l’entraînement préalable et de la condition physique des élèves, ainsi que de la durée et de l’intensité de l’activité physique.
  • Les activités doivent se dérouler selon les habiletés enseignées.
  • Toutes les habiletés doivent être enseignées en suivant un ordre approprié.
  • Les activités doivent comporter des périodes d’échauffement et de récupération adéquates.
  • Les élèves en mouvement ne doivent pas avoir les yeux fermés ou bandés.
  • Si les élèves doivent marcher ou courir à reculons, il faut insister sur le contrôle des mouvements. Les courses à reculons sont interdites.
  • Les élèves doivent connaître les procédures d'urgence en cas d'accident (par exemple, s'ils éprouvent une difficulté, descendre et marcher à côté du vélo jusqu'à ce qu'ils puissent remonter de façon sécuritaire).
  • Le Code de la route et les règlements municipaux doivent être revus et respectés. Ceci comprend le protocole à suivre pour le cyclisme en groupe.
  • Enseignez aux élèves le port correct du casque de vélo, par exemple, le front du casque doit reposer à la hauteur des sourcils.
  • Mettez l'accent sur le contrôle du vélo.
  • Utilisez un système de groupe approprié (par exemple, le système de jumelage).
  • Expliquer aux élèves l’importance de vérifier la position des autres cyclistes pour éviter les obstructions et les collisions.
  • L'utilisation d'un appareil audio est défendue (par exemple, lecteur MP3).
  • Un registre indiquant les noms des élèves et le trajet suivi doit être laissé à l'école, au soin du personnel approprié.
  • La course à vélo n'est pas une activité appropriée durant les cours.
  • Avant de quitter le terrain de l'école, les élèves doivent démontrer au membre du personnel enseignant/surveillant les compétences suivantes : arrêt, changements de vitesse, virages, signalisation et dépassement.
  • Les sorties à vélo doivent se dérouler à la clarté du jour.
  • L'activité de cyclisme pour le primaire doit avoir lieu loin de la circulation (par exemple, parcs, pistes cyclables).
  • Si l’élève exprime une hésitation (verbale ou non verbale) à participer, le membre du personnel enseignant doit déterminer les causes de cette réticence. S’il est estimé qu’une hésitation pendant l’exercice pourrait présenter un risque pour l’élève, on doit lui demander de faire un exercice plus simple, ou lui donner le choix d’un rôle dans l’activité qui lui permet d’être à l’aise, y compris le choix de ne pas participer.
  • Avant l’activité, le membre du personnel enseignant doit consulter la politique de son conseil scolaire sur l’équité et l’inclusion et apporter les accommodements et les modifications nécessaires pour établir un environnement d’apprentissage sécuritaire et favoriser la participation des élèves. Consultez la sous-section Intention dans la section À propos.
  • Les élèves doivent avoir accès à une boisson empêchant la déshydratation (bouteilles d’eau personnelles, fontaines) avant, pendant et après toute activité physique.
  • Les élèves doivent être informés qu’il est interdit d’utiliser l’équipement et le gymnase sans supervision. En plus de la communication verbale, les portes doivent être verrouillées ou des écriteaux indiquant que les élèves n’ont pas le droit d’utiliser le gymnase à moins d’être supervisés de façon appropriée doivent être installés.

Supervision

  • Toutes les activités doivent être supervisées.
  •  Le type de supervision doit tenir compte des risques inhérents à l’activité en question. Le niveau de risque varie selon le nombre d’élèves, leurs habiletés, le type d’équipement utilisé et les conditions environnementales.
  • Une supervision sur place est requise lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés.
  • Une supervision générale est requise lorsque la mise en application de l’habileté pour l’activité se déroule à un autre endroit que celui où est présent le membre du personnel enseignant (p. ex., élèves qui font du cyclisme à l’extérieur du terrain de l’école). 
  • Une supervision sur place est requise pour la durée de tous les autres aspects de l’activité (p. ex., installation ou démantèlement de l’équipement, exercices d’échauffement et de récupération, mise en pratique des habiletés et des jeux)
  • Un bénévole, sous la direction d’un membre du personnel enseignant, peut surveiller les activités d’éducation physique. Consultez la politique de votre conseil scolaire concernant les bénévoles qui donnent un coup de main lors des activités physiques des élèves
  • Les responsabilités des bénévoles et des membres du personnel enseignant additionnels qui surveillent l’activité doivent être clairement établies.
  • Lorsqu’on fait appel à un instructeur et que le membre du personnel enseignant n’est pas directement avec l’instructeur, ce dernier doit faire l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés, et surveiller que les élèves se comportent et mettent en pratique leurs habiletés de manière sécuritaire pour la durée de l’activité.

Ratios de supervision/surveillance

  • 1re à 3e : 1 membre du personnel enseignant/surveillant pour 6 élèves
  • 4e à 6e : 1 membre du personnel enseignant/surveillant pour 10 élèves
  • 7e et 8e : 1 membre du personnel enseignant/surveillant pour 15 élèves

Secourisme

  • Un dispositif de communication activé (par exemple, un téléphone cellulaire) doit être accessible.
  • Au moins un instructeur ou un individu responsable de prodiguer les premiers soins doit posséder des compétences de secourisme valides qui équivalent ou surpassent le certificat de secourisme d’urgence comprenant la RCR niveau C et la DEA de l’Ambulance Saint-Jean.

Définitions

  • Bénévole :
    • Un adulte responsable (p. ex., aide-enseignant, membre du personnel enseignant à la retraite, élève stagiaire, parent/tuteur/gardien de l'enfant, stagiaire) approuvé par la direction d’école, qui est sous la direction d’un membre du personnel enseignant, et dont les responsabilités de surveillance ont été définies. Consultez la politique de votre conseil scolaire concernant les bénévoles qui donnent un coup de main lors des activités physiques des élèves.
  • Fournisseur d'activité externe :
    • Une entreprise privée, une organisation bénévole, ou une personne, qui n’est pas associée au conseil scolaire et qui possède les compétences requises pour l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés et pour assurer la surveillance au cours de l’activité.
  • Instructeur :
    • Une personne qui enseigne les consignes de sécurité et, les habiletés, assure la surveillance d’une activité et détient les compétences requises (p. ex., expérience, certifications). Ce rôle peut être rempli par un membre du personnel enseignant, un bénévole ou un employé d’un fournisseur externe. Un instructeur n’a pas l’autorité d’assurer la supervision.
  • Membre du personnel enseignant :
    • Une personne qui détient un certificat valide de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et qui est sous contrat pour le compte de l’école ou du conseil scolaire (p. ex., membre du personnel enseignant ou direction d’école). Elle est légalement responsable des élèves et elle a l’autorité et la responsabilité d’assurer la supervision.
  • Personne responsable :
    • Certaines activités mentionnent une personne « responsable ». Le membre du personnel enseignant est responsable de la sécurité et du bien-être des élèves à sa charge. Parfois, une autre personne peut être identifiée comme « personne responsable » dans des situations précises (par exemple, le sauveteur). La personne identifiée « responsable » de l’activité en cours doit, en consultant le membre du personnel enseignant, prendre les décisions finales concernant la sécurité des élèves.
  • Supervision :
    • La supervision vigilante d’une activité pour la réglementer ou la diriger. Les activités, les installations et l’équipement comportent des risques inhérents. Cependant, plus la supervision est efficace, plus la sécurité s’en trouve accrue.
    • Les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation désignent trois catégories de supervision : supervision directe, supervision sur place et supervision générale. Les catégories dépendent du niveau de risque de l’activité qui est lié au nombre d’élèves, au type d’équipement utilisé, aux conditions environnementales, ainsi qu’à l’âge et au stade de développement des élèves.
    • Les trois types de supervision qui sont décrits ne sont pas hiérarchisés, mais ils représentent les types de supervision qu’une activité peut nécessiter et le type de supervision qu’il est possible d’assurer selon l’activité.
    • La nature de certaines activités incluses dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation (NSOAPE) fait en sorte qu’elles peuvent passer d’un type de supervision à un autre lors d’une activité (par exemple, de « supervision directe » à « supervision sur place » ou de « supervision sur place » à « supervision générale »).
  • Surveillance :
    • Par la surveillance, on entend l’observation, l’identification, l’action et le rapport.
      • Observation : Observer attentivement les actions des élèves.
      • Identification : Identifier l’élève et le comportement non sécuritaire.
      • Action : Prendre les mesures appropriées pour protéger les élèves et les autres (p. ex., arrêter l’activité).
      • Rapport : Aviser le membre du personnel enseignant du nom de l’élève et de son comportement non sécuritaire pour que cette personne gère la situation et donne des directives.
  • Surveillant :
    • Une personne qui aide un membre du personnel enseignant avec un groupe d’élèves (p. ex., bénévole, instructeur) et qui surveille les comportements des élèves pour la durée de l’activité.
  • Types de supervision :
    • Supervision directe :
      • La supervision directe nécessite la présence physique du membre du personnel enseignant lors de l’activité; ce membre du personnel enseignant doit assurer la supervision visuelle et donner les consignes verbales pour diriger l’activité et veiller à la sécurité des élèves.
        • Conditions :
          • Aucune autre activité ne peut se dérouler lorsqu’une partie ou l’intégralité de l’activité nécessite une supervision directe et qu’un seul membre du personnel enseignant assure la supervision.
          • La section « Supervision » de la fiche pour l’activité en question dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation décrit les parties d’une activité requérant une supervision directe.
          • Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une activité, un membre du personnel enseignant doit être présent à l’activité pour en assurer la gestion et donner des consignes.
        • Une activité peut nécessiter une supervision directe :
          • pour la durée de l’activité;
          • lors de la mise en place et du démantèlement du matériel;
          • lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
          • lors de la mise en pratique de l’habileté;
          • lorsqu’une activité passe d’une supervision directe à une supervision sur place.
    • Supervision générale :
      • Le membre du personnel enseignant est à proximité de divers emplacements où se déroulent les activités des élèves, circule d’une activité à l’autre, et est accessible pour en assurer la gestion et donner les consignes de sécurité.
        • Conditions :
          • Le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre à des emplacements différents et est facilement accessible; sinon les élèves ont été avisés de l’endroit où il se trouve.
          • Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance à divers emplacements, un membre du personnel enseignant doit être présent à proximité des endroits où se déroulent les activités, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour en assurer la gestion et donner des consignes.
          • Les élèves peuvent être hors de vue pendant certaines périodes.
        • Une activité ou une partie de l’activité nécessite une supervision générale :
          • Lorsqu’une même activité se déroule à plus d’un emplacement (p. ex., activités de conditionnement physique);
          • Lorsque deux activités ou plus nécessitant une supervision générale se déroulent à des emplacements différents (p. ex., badminton, tennis de table, handball [mur]);
          • Lorsque la mise en pratique de l’habileté se déroule à un autre endroit que celui où est présent le membre du personnel enseignant (p. ex., course de fond, ski [alpin], cyclisme, excursion pédestre);
          • Lorsque les activités se déroulent dans des gymnases doubles ou triples;
          • Lorsque plus d’un instructeur fourni des activités à divers emplacements.
    • Supervision sur place :
      • Le membre du personnel enseignant est présent à un endroit où a lieu l’activité des élèves (p. ex., gymnase, terrains de sports, mur d’escalade à une installation d’un fournisseur d’activités externe, campement) pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
        • Conditions :
          • Lorsque plus d’une activité se déroule au même endroit, le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre et est accessible pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
          • La présence momentanée dans des salles adjacentes (p. ex., salle d’équipement, remise extérieure, hangar à bateaux, tente du personnel) est considérée comme étant une supervision sur place.
          • Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une ou plusieurs activités, un membre du personnel enseignant doit être présent, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour assurer la gestion et donner des consignes.
        • Une activité peut nécessiter une supervision sur place :
          • pour la durée de l’activité;
          • lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
          • lors des activités qui se déroulent à divers postes alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
          • lors du déroulement de deux activités ou plus à un endroit alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
          • lorsqu’une activité passe d’une supervision sur place à une supervision générale.

Wed, 10/16/24 10:51 am

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