Mise à jour de mi-année aux normes de sécurité pour des activités d’escalade

Une révision de mi-année fut faite à certaines activités d’escalade concernant le port de casque. Veuillez consultez Mise à jour de mi-année aux normes de sécurité pour des activités d’escalade pour de plus amples renseignements..

Plein air (camping - local)

Une expérience prolongée de camping avec coucher dans un environnement extérieur où les élèves utilisent des tentes et préparent leur propre nourriture, situé à moins de 2 heures avant l’arrivée des soins médicaux d’urgence.

Secondaire - Programme-cadre 2024

  • Consultez Gestion de risques.
  • Les normes de sécurité pour cette activité doit être remise au fournisseur de l’activité avant la tenue de l’activité. Le fournisseur de l’activité doit répondre aux exigences minimales indiquées sur les normes de sécurité. Pour en savoir plus sur la planification de sorties avec des fournisseurs externes, consultez Fournisseurs d’activités externes.

Équipement

  • Avant le départ, vérifier que tout l'équipement nécessaire pour l'excursion est apporté et peut être utilisé de façon sécuritaire. Il faut demander aux élèves d’informer le membre du personnel enseignant de tout problème concernant l’équipement.
  • Un ensemble complet de cartes de l’emplacement et des points d’accès d’urgence. Un exemplaire de la carte (les photocopies sont acceptées) et une boussole par élève, s’il y a lieu. Le GPS doit servir de substitut seulement.
  • Un sifflet par élève.
  • Un ou plusieurs systèmes de purification de l’eau (par exemple, filtres à eau, comprimés d’iode, en quantité suffisante pour hydrater les élèves rapidement), en plus d'un système de rechange en cas de défaillance.
  • S’il y a lieu, un ou plusieurs réchauds de camping au propane ou au naphta, ou boîtes de bois en quantité suffisante pour cuire suffisamment de nourriture pour nourrir tous les élèves efficacement, en plus d’une solution de rechange en cas de défaillance.
  • Des moyens de protection contre les conditions météorologiques (par exemple, soleil, froid, précipitations) et les insectes.
  • Au besoin, un répulsif à animaux (par exemple, vaporisateur chasse-ours, artifice d’effarouchement d’ours, sifflets).
  • Une pelle/un transplantoir.
  • Une lampe de poche ou lampe frontale par élève.
  • Des allumettes imperméables ou des allumettes dans un contenant imperméable.
  • Des toiles pour s’abriter et cordes de fixation.
  • Des scies, couteaux de camping ou haches.
  • Si l’équipement utilisé n’est pas décrit dans la fiche, il faut s’assurer que cet équipement est sécuritaire (par example, aucun bord tranchant ou coin pointu, ni fissure, ni éclat de bois).

Consultez la section Secourisme pour connaitre les exigences concernant l’équipement de secourisme.

Vêtements, chaussures, et bijoux

  • Avant le départ, vérifier que tous les vêtements et les chaussures nécessaires pour l'excursion sont apportés.
  • Des vêtements (plusieurs épaisseurs, s'il y a lieu) et des chaussures (par exemple, chaussures à bouts fermés qui offrent une bonne adhérence) qui conviennent à l'activité, à l'emplacement et aux conditions météorologiques doivent être portés. Ne pas marcher pieds nus à l’extérieur des tentes.
  • Des vêtements de pluie et/ou des vêtements de rechange secs contenus dans un sac/contenant imperméable doivent être accessibles.
  • Lorsque les cheveux longs posent un risque pour la sécurité, il faut les attacher. Les accessoires servant à attacher les cheveux longs (par exemple, épingles à cheveux, élastiques et barrettes) ne doivent pas poser un risque pour la sécurité.
  • Les élèves ne doivent pas participer lorsque la longueur de leurs ongles leur pose un risque ou pose un risque aux autres.

Installations

  • Le guide d'excursion doit consulter les autorités locales pour identifier les dangers potentiels (par exemple, ours, feux de forêt).
  • Les installations du campement doivent convenir à l’âge et aux capacités du groupe.
  • Les bonnes pratiques environnementales et sanitaires (par exemple, toilettes, élimination de l’eau de vaisselle et des restes de nourriture) doivent être enseignées.
  • Aucune flamme nue n’est permise dans ou près des tentes.
  • Repérer la présence de dangers avant d’installer les tentes (par exemple, loin des arbres morts ou mourants).
  • Une zone de cuisson désignée doit être établie loin des tentes et, dans la mesure du possible, loin du chemin entre les tentes.
  • Un itinéraire d’évacuation d’urgence comprenant des procédures de sécurité ou un endroit sûr désigné, en cas d’ours ou d’autres dangers, doit être établi.

Facteurs environnementaux

  • Lorsque les conditions environnementales peuvent poser un risque pour la sécurité des élèves (par exemple, orages [foudre] ou élèves ayant l'asthme dont le déclencheur est la qualité de l’air), le membre du personnel enseignant doit tenir compte des protocoles et des procédures de son conseil scolaire ou de son école concernant :
    • les conditions météorologiques (consultez Conditions météorologiques);
    • les insectes (par exemple, moustiques [virus du Nil occidental], tiques [maladie de Lyme] [consultez les protocoles de votre école ou conseil scolaire et le site Web du Bureau de santé]).
  • Les élèves doivent recevoir des instructions sur les mesures de sécurité liées aux conditions environnementales et être sensibilisés aux moyens de se protéger (par exemple, coups de soleil, coups de chaleur).
  • En tout temps, les procédures du conseil en matière de conditions météorologiques et d’insectes constituent les normes minimales. Lorsque des normes plus strictes sont imposées (par exemple, fournisseurs externes, coordonnateurs des programmes/installations), les normes plus strictes doivent être respectées.

Règles et consignes particulières

  • Surveiller les élèves dont les affections médicales (par exemple, anaphylaxie, asthme, plâtres, commotion cérébrale antérieure, orthèses) pourraient affecter la participation. Consultez Affections médicales.
  • Avant de prendre part à une activité, les élèves doivent recevoir de l’information sur la prévention des commotions cérébrales durant l’activité en question, et sur les risques inhérents à l’activité (par exemple, indiquer les risques possibles et les moyens de les minimiser), ainsi que les procédures à suivre pour jouer de façon sécuritaire. Les élèves doivent connaître l’importance d’informer le membre du personnel enseignant de tout symptôme relié à une commotion cérébrale présumée.
  • Quand l’activité se déroule hors du terrain de l’école, il faut consulter les politiques et procédures du conseil scolaire relativement au transport et aux excursions scolaires pour connaître la façon de communiquer aux parents/tuteurs/gardiens de l'enfant l’endroit où l’activité aura lieu, les moyens de transport qui seront utilisés, et les exigences de supervision, et pour savoir s’il est nécessaire d’obtenir l’autorisation des parents/tuteurs/gardiens de l'enfant.
  • Les activités doivent être modifiées selon l’âge, les capacités, le vocabulaire et l’expérience des élèves, le nombre d'élèves, ainsi que les installations disponibles.
  • Il faut tenir compte de l’entraînement préalable et de la condition physique des élèves, ainsi que de la durée et de l’intensité de l’activité physique.
  • Les activités doivent se dérouler selon les habiletés enseignées.
  • Toutes les habiletés doivent être enseignées en suivant un ordre approprié.
  • Les élèves doivent être informés qu’il est interdit d’utiliser l’équipement et le gymnase sans supervision. En plus de la communication verbale, les portes doivent être verrouillées ou des écriteaux indiquant que les élèves n’ont pas le droit d’utiliser le gymnase à moins d’être supervisés de façon appropriée doivent être installés.
  • Les élèves doivent être informés des attentes en ce qui a trait au signal de rassemblement, au système de suivi des élèves (par exemple, supervision mutuelle par jumelage) et aux limites des activités.
  • Un horaire doit être établi et communiqué à toutes les personnes impliquées dans l’excursion. La direction d’école, tous les membres du personnel enseignant (et les guides d’excursion s’il y a lieu) qui participent à l’excursion, ainsi que les autorités locales (par exemple, responsable du parc, poste de police local) doivent avoir : un exemplaire de l’horaire de l’excursion (par exemple, carte du trajet ou du campement et itinéraire de l’excursion, voie hiérarchique, plan d’évacuation d’urgence, points d’accès d’urgence, mesures en cas de mauvais temps, numéros de téléphone locaux en cas d’urgence, renseignements des affections médicales des élèves, couleurs des canots et des tentes, terrains de camping).
  • Aucune flamme nue n'est permise dans ou près des abris.
  • Prévoir un approvisionnement suffisant d’aliments nutritifs conservés de façon appropriée lors du transport jusqu’au camp pour y être entreposés.
  • La nourriture doit être suspendue, rangée dans une voiture ou dans des contenants anti-ours, ou aussi loin que possible du campement.
  • Des réchauds doivent être disponibles, accessibles et adéquats pour l’activité, l’emplacement et la durée de l’excursion. Les élèves doivent recevoir des instructions sur l’utilisation des réchauds avant de partir en excursion.
  • Il faut établir des procédures d'urgence pour les feux de camp/cuisson (par exemple, seau d'eau à proximité, déplacements sécuritaires près du feu, revoir la technique « arrêter, se jeter par terre, et rouler »)
  • Prévoir un approvisionnement adéquat d’eau potable. Les élèves doivent recevoir des instructions sur l’utilisation du système de purification de l’eau et doivent être informés des sources d’eau avant de partir en excursion.
  • Les élèves doivent recevoir des instructions quant à l’utilisation appropriée et sécuritaire de couteaux de camping, de scies et de haches à fendre avant de les utiliser.
  • Les outils pour couper et hacher doivent être affûtés et en bonne condition.
  • Les élèves qui ne sont pas tenus de passer un test de natation ou les élèves qui n’ont pas réussi le test de natation sans vêtement de flottaison individuel (V.F.I.) ne doivent pas entrer dans l’eau.

Supervision

  • Toutes les activités doivent être supervisées.
  •  Le type de supervision doit tenir compte des risques inhérents à l’activité en question. Le niveau de risque varie selon le nombre d’élèves, leurs habiletés, le type d’équipement utilisé et les conditions environnementales.
  • Une supervision sur place est requise lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés.
  • Pour remplir et allumer les réchauds, allumer des feux de camp, et utiliser des scies :
    • Une supervision sur place doit être assurée par le membre du personnel enseignant lorsqu’un ou des instructeurs font l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés et assurent la surveillance.
  • Une supervision directe est requise lorsque les élèves :
    • remplissent et allument un réchaud;
    • allument un feu de camp;
    • utilisent une scie.
  • Une supervision sur place est requise pour la durée de tous les autres aspects de l’activité (p. ex., montage d’une tente, collecte de bois pour le feu, pauses de repos ou de collation).
  • Lorsqu’on fait appel à un instructeur et que le membre du personnel enseignant n’est pas directement avec l’instructeur, ce dernier doit faire l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés, et surveiller que les élèves se comportent et mettent en pratique leurs habiletés de manière sécuritaire pour la durée de l’activité.
  • Un bénévole, sous la direction d’un membre du personnel enseignant, peut surveiller les activités d’éducation physique. Consultez la politique de votre conseil scolaire concernant les bénévoles qui donnent un coup de main lors des activités physiques des élèves
  • Les responsabilités des bénévoles et des membres du personnel enseignant additionnels qui surveillent l’activité doivent être clairement établies.

Ratio de supervision/surveillance

  • 1 Membre du personnel enseignant/surveillant pour 8 élèves.
  • Si des tentes sont utilisées, au moins l’un des guides d’excursion doit avoir de l’expérience avec le camping sous la tente et connaître le terrain camping.
  • Pour toutes les excursions avec coucher, un minimum de deux surveillants adultes doivent être présents, et l’un d’eux doit être un membre du personnel enseignant.
  • Si les élèves sont de sexe masculin et féminin, des membres du personnel enseignant/surveillants des deux sexes doivent être présents.

Secourisme

  • Un dispositif de communication activé (par exemple, un téléphone satellite ou cellulaire, ou un service de messagerie GPS par satellite) qui convient aux activités et aux lieux est accessible. Ce dispositif doit être entretenu, imperméabilisé, protégé et dédié aux communications avec les services d'urgence seulement. Le numéro de téléphone de l'appareil et les numéros de téléphone des services d'urgence et des personnes à contacter de l'école (par exemple, la direction d'école) doivent se trouver avec le téléphone.
  • Au moins une personne parmi les membres du personnel enseignant, guides d’excursion ou surveillants doit détenir au minimum un certificat de premiers soins standard émis par un fournisseur réputé (par exemple, Ambulance Saint-Jean, Croix-Rouge canadienne, Société de sauvetage)

Définitions

  • Bénévole :
    • Un adulte responsable (p. ex., aide-enseignant, membre du personnel enseignant à la retraite, élève stagiaire, parent/tuteur/gardien de l'enfant, stagiaire) approuvé par la direction d’école, qui est sous la direction d’un membre du personnel enseignant, et dont les responsabilités de surveillance ont été définies. Consultez la politique de votre conseil scolaire concernant les bénévoles qui donnent un coup de main lors des activités physiques des élèves.
  • Fournisseur d'activité externe :
    • Une entreprise privée, une organisation bénévole, ou une personne, qui n’est pas associée au conseil scolaire et qui possède les compétences requises pour l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés et pour assurer la surveillance au cours de l’activité.
  • Guide d’excursion :
    • Une personne qui détient les certifications, les connaissances et les habiletés liées au parcours et à l’activité. Ce rôle peut être rempli par un membre du personnel enseignant, un bénévole ou un employé d’un fournisseur d’activité externe sous l’approbation de l’école ou du conseil scolaire. Les responsabilités des guides d’excursion quant à la surveillance doivent avoir été définies.
  • Instructeur :
    • Une personne qui enseigne les consignes de sécurité et, les habiletés, assure la surveillance d’une activité et détient les compétences requises (p. ex., expérience, certifications). Ce rôle peut être rempli par un membre du personnel enseignant, un bénévole ou un employé d’un fournisseur externe. Un instructeur n’a pas l’autorité d’assurer la supervision.
  • Membre du personnel enseignant :
    • Une personne qui détient un certificat valide de l’Ordre des enseignantes et des enseignants de l’Ontario et qui est sous contrat pour le compte de l’école ou du conseil scolaire (p. ex., membre du personnel enseignant ou direction d’école). Elle est légalement responsable des élèves et elle a l’autorité et la responsabilité d’assurer la supervision.
  • Personne responsable :
    • Certaines activités mentionnent une personne « responsable ». Le membre du personnel enseignant est responsable de la sécurité et du bien-être des élèves à sa charge. Parfois, une autre personne peut être identifiée comme « personne responsable » dans des situations précises (par exemple, le sauveteur). La personne identifiée « responsable » de l’activité en cours doit, en consultant le membre du personnel enseignant, prendre les décisions finales concernant la sécurité des élèves.
  • Supervision :
    • La supervision vigilante d’une activité pour la réglementer ou la diriger. Les activités, les installations et l’équipement comportent des risques inhérents. Cependant, plus la supervision est efficace, plus la sécurité s’en trouve accrue.
    • Les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation désignent trois catégories de supervision : supervision directe, supervision sur place et supervision générale. Les catégories dépendent du niveau de risque de l’activité qui est lié au nombre d’élèves, au type d’équipement utilisé, aux conditions environnementales, ainsi qu’à l’âge et au stade de développement des élèves.
    • Les trois types de supervision qui sont décrits ne sont pas hiérarchisés, mais ils représentent les types de supervision qu’une activité peut nécessiter et le type de supervision qu’il est possible d’assurer selon l’activité.
    • La nature de certaines activités incluses dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation (NSOAPE) fait en sorte qu’elles peuvent passer d’un type de supervision à un autre lors d’une activité (par exemple, de « supervision directe » à « supervision sur place » ou de « supervision sur place » à « supervision générale »).
  • Surveillance :
    • Par la surveillance, on entend l’observation, l’identification, l’action et le rapport.
      • Observation : Observer attentivement les actions des élèves.
      • Identification : Identifier l’élève et le comportement non sécuritaire.
      • Action : Prendre les mesures appropriées pour protéger les élèves et les autres (p. ex., arrêter l’activité).
      • Rapport : Aviser le membre du personnel enseignant du nom de l’élève et de son comportement non sécuritaire pour que cette personne gère la situation et donne des directives.
  • Surveillant :
    • Une personne qui aide un membre du personnel enseignant avec un groupe d’élèves (p. ex., bénévole, instructeur) et qui surveille les comportements des élèves pour la durée de l’activité.
  • Types de supervision :
    • Supervision directe :
      • La supervision directe nécessite la présence physique du membre du personnel enseignant lors de l’activité; ce membre du personnel enseignant doit assurer la supervision visuelle et donner les consignes verbales pour diriger l’activité et veiller à la sécurité des élèves.
        • Conditions :
          • Aucune autre activité ne peut se dérouler lorsqu’une partie ou l’intégralité de l’activité nécessite une supervision directe et qu’un seul membre du personnel enseignant assure la supervision.
          • La section « Supervision » de la fiche pour l’activité en question dans les Normes de sécurité de l’Ontario pour l’activité physique en éducation décrit les parties d’une activité requérant une supervision directe.
          • Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une activité, un membre du personnel enseignant doit être présent à l’activité pour en assurer la gestion et donner des consignes.
        • Une activité peut nécessiter une supervision directe :
          • pour la durée de l’activité;
          • lors de la mise en place et du démantèlement du matériel;
          • lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
          • lors de la mise en pratique de l’habileté;
          • lorsqu’une activité passe d’une supervision directe à une supervision sur place.
    • Supervision générale :
      • Le membre du personnel enseignant est à proximité de divers emplacements où se déroulent les activités des élèves, circule d’une activité à l’autre, et est accessible pour en assurer la gestion et donner les consignes de sécurité.
        • Conditions :
          • Le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre à des emplacements différents et est facilement accessible; sinon les élèves ont été avisés de l’endroit où il se trouve.
          • Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance à divers emplacements, un membre du personnel enseignant doit être présent à proximité des endroits où se déroulent les activités, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour en assurer la gestion et donner des consignes.
          • Les élèves peuvent être hors de vue pendant certaines périodes.
        • Une activité ou une partie de l’activité nécessite une supervision générale :
          • Lorsqu’une même activité se déroule à plus d’un emplacement (p. ex., activités de conditionnement physique);
          • Lorsque deux activités ou plus nécessitant une supervision générale se déroulent à des emplacements différents (p. ex., badminton, tennis de table, handball [mur]);
          • Lorsque la mise en pratique de l’habileté se déroule à un autre endroit que celui où est présent le membre du personnel enseignant (p. ex., course de fond, ski [alpin], cyclisme, excursion pédestre);
          • Lorsque les activités se déroulent dans des gymnases doubles ou triples;
          • Lorsque plus d’un instructeur fourni des activités à divers emplacements.
    • Supervision sur place :
      • Le membre du personnel enseignant est présent à un endroit où a lieu l’activité des élèves (p. ex., gymnase, terrains de sports, mur d’escalade à une installation d’un fournisseur d’activités externe, campement) pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
        • Conditions :
          • Lorsque plus d’une activité se déroule au même endroit, le membre du personnel enseignant circule d’une activité à l’autre et est accessible pour assurer la gestion de l’activité et donner des consignes.
          • La présence momentanée dans des salles adjacentes (p. ex., salle d’équipement, remise extérieure, hangar à bateaux, tente du personnel) est considérée comme étant une supervision sur place.
          • Lorsqu’un ou des instructeurs enseignent les consignes de sécurité et les habiletés au début de l’activité et veillent à la surveillance pour une ou plusieurs activités, un membre du personnel enseignant doit être présent, circuler d’une activité à l’autre, et être accessible pour assurer la gestion et donner des consignes.
        • Une activité peut nécessiter une supervision sur place :
          • pour la durée de l’activité;
          • lors de l’enseignement initial des consignes de sécurité et des habiletés;
          • lors des activités qui se déroulent à divers postes alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
          • lors du déroulement de deux activités ou plus à un endroit alors que le membre du personnel enseignant se déplace d’une activité à l’autre;
          • lorsqu’une activité passe d’une supervision sur place à une supervision générale.

Thu, 10/17/24 05:58 pm

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