Codes de conduite
Les modèles de codes de conduite inclus dans le protocole en cas de commotion cérébrale servent à guider les conseils scolaires dans la création et l’application de codes de conduite pour les activités interscolaires. Trois versions différentes du code de conduite sont proposées, adaptées aux fonctions et responsabilités des divers participants.
- Modèle de code de conduite en matière de commotions cérébrales (élèves)
- Modèle de code de conduite en matière de commotions cérébrales (parents/tuteurs)
- Modèle de code de conduite en matière de commotions cérébrales (entraîneurs/soigneurs)
La politique du conseil scolaire doit comprendre des stratégies pour recevoir la confirmation que, chaque année scolaire, chacune des personnes ci-dessous consulte le code de conduite sur les commotions cérébrales pertinent, avant la participation à des activités sportives interscolaires parrainées par le conseil scolaire :
- les élèves qui participent aux activités sportives interscolaires;
- les parents ou personnes tutrices des élèves participant aux activités sportives interscolaires;
- le personnel entraîneur participant aux activités sportives interscolaires;
- le personnel soigneur des équipes participant aux activités sportives interscolaires (ministère de l’Éducation, NPP no 158, 2020).
La politique du conseil scolaire sur les commotions cérébrales devrait également inclure des stratégies pour que les codes de conduite sur les commotions cérébrales (par exemple, par l’envoi de lettres ou de courriels, dans un manuel remis aux élèves et sur le site Web du conseil scolaire) soient mis à la disposition des personnes et organisations suivantes :
- les élèves;
- les parents et personnes tutrices;
- le personnel de l’école et du conseil scolaire;
- les bénévoles;
- les communautés, partenaires et organisations autochtones;
- les organismes qui utilisent les installations scolaires, comme les organismes sportifs communautaires et les services de garde agréés qui exercent leurs activités dans les écoles du conseil scolaire;
- les organismes communautaires pertinents (selon le cas).